Permis de construire de Masclat

45 autorisations d'urbanisme délivrées de Masclat entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 27
Locaux non résidentiels: 14
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 3
Logements autorisés: 8; sur les cinq dernières années

Les autorisations45

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/07/2026	Déclaration préalable0461862600005	Le Teil	0B 358, 0B 594	1 logement, 80 m²	2 396 m²	autorisé	particulier

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/01/2025	Permis de construire04618624S0003	1174 Route de Moussac	0C 752, 0C 753	1 logement	52 642 m²	autorisé	particulier

20242 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/06/2024	Permis de démolir04618623S0001	Pech de Biar	0B 276	—	360 m²	autorisé	particulier
05/01/2024	Permis de construire04618623S0003	737 Route de la Regade	0A 319	1 logement, 65 m²	3 002 m²	commencé	particulier

20233 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/11/2023	Permis de construire04618623S0001	196 Route du Lavoir	0A 1010, 0A 756, 0A 755	1 logement	11 557 m²	autorisé	particulier
12/09/2023	Permis de construire04618623S0002	Combe de l'Etang Ouest	0C 586, 0C 588	833 m²	37 367 m²	autorisé	particulier
12/01/2023	Permis d'aménager04618622S0001	Le Bourg	0A 673, 0A 679, 0A 674	—	25 615 m²	autorisé	COMMUNE DE MASCLAT

20227 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/12/2022	Permis de construire04618622S0006	—	0D 394, 0D 393, 0D 395	1 logement, 55 m²	6 716 m²	terminé	particulier
20/12/2022	Permis de construire04618622S0006	—	0D 394, 0D 393, 0D 395	55 m²	6 716 m²	terminé	particulier
29/11/2022	Permis de construire04618622S0007	Champ de Prats Est	0A 990, 0A 993, 0A 994	1 logement, 49 m²	—	terminé	particulier
30/08/2022	Déclaration préalable04618622S0009	Champs de Cousty	0A 1005, 0A 1001	20 m²	276 m²	autorisé	TCS
22/03/2022	Permis de construire04618621S0010	1334 Route des Debats	0C 774	1 logement, 107 m²	4 691 m²	autorisé	particulier
11/03/2022	Permis de démolir04618622S0001	La Platelle	0A 765	—	600 m²	autorisé	particulier
01/03/2022	Permis de construire04618621S0009	Debats	0C 774	1 logement, 107 m²	—	commencé	particulier

20216 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/11/2021	Déclaration préalable04618621S0014	Les Fournels	D 541	192 m²	22 830 m²	autorisé	particulier
16/11/2021	Déclaration préalable04618621S0010	Les Fournels	D 541	480 m²	22 830 m²	autorisé	particulier
16/11/2021	Déclaration préalable04618621S0011	Les Fournels	D 541	480 m²	22 830 m²	autorisé	particulier
20/07/2021	Permis de construire04618621S0004	Chemin Carre	C 254	1 logement, 65 m²	4 944 m²	terminé	particulier
27/04/2021	Permis de construire04618621S0002	La Nougayrede	A 903, A 904, A 905	1 logement, 82 m²	2 860 m²	commencé	particulier
04/03/2021	Permis de construire04618621S0001	Barracayre	D 546	1 logement, 131 m²	6 236 m²	autorisé	particulier

20203 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/10/2020	Permis de construire04618620S0003	Barracayre	D 546	1 logement, 147 m²	6 236 m²	annulé	particulier
04/02/2020	Permis de construire04618619S0007	Le Teil	B 359, B 360	2 logements, 107 m²	18 162 m²	autorisé	particulier
04/02/2020	Permis de construire04618619S0007	Le Teil	B 359, B 360	107 m²	18 162 m²	autorisé	particulier

20193 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
01/08/2019	Permis de construire04618619S0005	Le Pech	A 979	1 logement	950 m²	commencé	particulier
07/02/2019	Permis de construire04618619S0002	Mas de Couderc	B 715	94 m²	2 880 m²	commencé	particulier
29/01/2019	Déclaration préalable04618619S0001	Peyre Plantade	C 723	18 m²	1 320 m²	autorisé	particulier

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/10/2018	Déclaration préalable04618618S0010	Le Champ du Merle	B 609	12 m²	3 939 m²	autorisé	particulier

20174 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/12/2017	Permis de construire04618617S0003	Champ de Prats Ouest	A 1012	1 logement, 139 m²	1 837 m²	commencé	particulier
29/08/2017	Permis de construire04618617S0002	Les Pereyroux	A 990, A 993, A 994	1 logement, 120 m²	13 012 m²	commencé	particulier
20/06/2017	Permis de démolir04618617S0001	Le Mas de Couderc	B 660	—	35 590 m²	autorisé	particulier
08/06/2017	Déclaration préalable04618617S0007	La Combe de l'Estang	C 727	7 m²	—	autorisé	SCI JESLY

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/09/2016	Permis de construire04618616S0005	La Nougaryede	A 1016, A 1019	1 logement, 102 m²	1 205 m²	commencé	particulier
23/06/2016	Permis de construire04618616S0003	La Nougayrede	A 1018	1 logement, 128 m²	1 362 m²	terminé	particulier

20155 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/11/2015	Permis de construire04618615S0006	Chemin Carre	C 251	1 logement, 154 m²	2 236 m²	commencé	particulier
18/09/2015	Permis de construire04618615S0005	Champs de Prats Ouest	A 1014	1 logement, 86 m²	1 744 m²	commencé	particulier
08/09/2015	Permis de construire04618615S0003	Debats	C 645, C 774	1 logement, 21 m²	29 129 m²	autorisé	particulier
01/09/2015	Permis de construire04618615S0004	Combe de l'Estang	C 553, C 554, C 573	411 m²	36 933 m²	autorisé	particulier
16/02/2015	Permis de construire04618614G0023	110 V.c Combe de L Estang	C 510, C 509	1 logement, 158 m²	—	commencé	particulier

20144 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/09/2014	Permis de construire04618614G0016	Les Grezals	B 92	1 logement, 159 m²	6 292 m²	autorisé	particulier
04/06/2014	Permis de construire04618614G0012	La Nougarede	A 985	1 logement, 135 m²	1 550 m²	annulé	particulier
21/05/2014	Permis de construire04618614G0008	Mas de Couderc	C 765, C 204, C 768	241 m²	19 323 m²	autorisé	particulier
20/02/2014	Permis de construire04618613G0026	Les Miquelets	D 291, D 513, D 292	1 logement, 98 m²	12 634 m²	terminé	particulier

20133 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/08/2013	Permis de construire04618613G0014	Champ de Prats Est	A 995	1 logement, 152 m²	1 415 m²	annulé	particulier
12/06/2013	Permis de construire04618613G0007	Combe de L Estang Ouest	C 553, C 554, C 573	1 248 m²	34 353 m²	terminé	particulier
11/01/2013	Permis de construire04618612G0036	Moussac	C 74, C 75, C 76	1 logement, 65 m²	14 500 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Masclat, rue par rue