Permis de construire de Massognes

15 autorisations d'urbanisme délivrées de Massognes entre 2013 et 2024, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 9
Locaux non résidentiels: 6
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 2; sur les cinq dernières années

Les autorisations15

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/08/2024	Permis de construire08615024E0001	4 Imp du Prieure	F 1287, F 1270	1 logement	—	autorisé	particulier

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/02/2023	Permis de construire08615022E0004	Rue du Parc	E 2082, E 2084	1 logement, 148 m²	—	autorisé	particulier

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/06/2022	Permis de construire08615022E0003	8 Rue de la Croix Cerclet	C 2019, C 2109, YE 79	84 m²	5 578 m²	terminé	particulier

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/08/2021	Permis de construire08615021E0002	2 Rue des Fontaines	YH 38, A 344, A 343	1 logement	14 823 m²	commencé	particulier

20193 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/11/2019	Permis de construire08615019E0005	10 Rue des Cosses	YC 59	1 logement, 42 m²	1 110 m²	terminé	particulier
17/06/2019	Permis de construire08615019E0003	19 Rue de la Mairie	C 1980	1 logement, 34 m²	1 027 m²	commencé	particulier
25/03/2019	Permis de construire08615019E0002	14 Rue de la Rose	YK 66	1 logement, 93 m²	4 770 m²	terminé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/04/2017	Permis de construire08615017E0002	Rue des Cosses	YC 61	1 logement, 65 m²	993 m²	autorisé	particulier

20163 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/10/2016	Déclaration préalable08615016E0004	5 Rue de la Mairie	C2 1168, C2 1167	8 m²	—	autorisé	COMMUNE DE MASSOGNES
25/09/2016	Permis de construire08615016E0004	Pl de la Liberte	YE 9	1 logement, 258 m²	6 400 m²	terminé	particulier
28/01/2016	Permis de construire08615015E0003	Rue des Cosses	YC 60	1 logement, 126 m²	1 144 m²	terminé	particulier

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/08/2014	Permis de construire08615014N0003	5 Rue de la Rose	YK 3	42 m²	18 655 m²	autorisé	EARL DES CHASSES

20133 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/09/2013	Permis de construire08615013N0003	1 Imp du Prieure	F 1281	1 380 m²	12 356 m²	commencé	particulier
24/07/2013	Permis de construire08615013N0002	10 Rue du Parc	E 1435	448 m²	5 343 m²	autorisé	particulier
23/04/2013	Permis de construire08615013N0001	5 Rue des Lavandieres	C 2087	54 m²	—	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Massognes, rue par rue