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Aucadastre

Permis de construire de Massoins

5 autorisations d'urbanisme délivrées de Massoins entre 2020 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
2
Locaux non résidentiels
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
1
sur les cinq dernières années

Les autorisations5

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20251 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
08/10/2025Permis de construire00608225L0002562 Route San BastianB 534, B 5351 logement, 116 m²autoriséparticulier
20221 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
04/04/2022Déclaration préalable00608222L0004Place du VillageB 133, B 132, B 13148 m²autoriséparticulier
20212 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
14/11/2021Déclaration préalable00608221L0013Rte de TournefortC 10, C 18, C 11120 m²50 995 m²autoriséparticulier
08/02/2021Déclaration préalable00608221L0001Route de TournefortC 453autoriséparticulier
20201 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
16/09/2020Permis de construire00608220L0001Saint-BastienB 535, B 5341 logement, 130 m²autoriséparticulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Massoins, rue par rue