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Aucadastre

Clos de Kernours, Mellac

Numéros de la voie22
Zone d'urbanisme
U
Zone urbaine
Bâtiment
4,3 m

Feuille C 02Échelle 1:2500Édition 6

Connaître le propriétaire

100 m
52 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
60,7 m
Pente du terrain
2,9 %
vers l'est
Toiture solaire, 3 kWc
3 591 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 482 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone U, zone urbaine, du PLUi Quimperle Communaute, en vigueur depuis le 09/02/2023.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions6

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • OAP thématique insertion architecturale et paysagère des constructions
  • Plan thématique : hauteur maximale
  • Plan thématique : emprise au sol maximale
  • Plan thématique : mixité des fonctions
  • Plan thématique : implantation des constructions par rapport aux voies
  • Plan thématique : implantation par rapport aux limites séparatives

Informations4

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Aptitude des sols à l'assainissement non collectif
  • Zonage d'assainissement pluvial
  • Règlement Local de Publicité Intercommunal - Reste du secteur hors agglomération
  • Droit de préemption urbain

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
21/11/2022Permis de construire0291472200021112 Clos de KernoursC 14671 logement, 122 m²741 m²terminéparticulier
10/10/2022Permis de construire0291472200018114 Clos de KernoursC 14671 logement, 106 m²1 280 m²terminéparticulier
25/02/2020Permis de construire0291471900030130 Clos de KernoursC 14951 logement, 123 m²938 m²commencéparticulier
23/01/2019Permis de construire0291471800034128 Clos de KernoursC 14751 logement, 145 m²985 m²terminéparticulier
06/11/2018Permis de construire0291471800025134 Clos de KernoursC 14931 logement, 133 m²824 m²terminéparticulier
24/10/2018Permis de construire0291471800028124 Clos de KernoursC 14981 logement, 109 m²741 m²terminéparticulier
22/10/2018Permis de construire0291471800027138 Clos de KernoursC 14751 logement, 117 m²838 m²terminéparticulier
04/10/2018Permis de construire0291471800022136 Clos de KernoursC 14921 logement, 128 m²694 m²terminéparticulier
Afficher les 11 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
04/10/2018Permis de construire0291471800024126 Clos de KernoursC 14751 logement, 111 m²816 m²terminéparticulier
21/09/2018Permis de construire0291471800023132 Clos de KernoursC 14751 logement, 94 m²1 211 m²terminéparticulier
29/12/2017Permis d'aménager0291471700001Clos de KernoursC 14757 950 m²terminéATLANTIQUE FONCIER
03/05/2017Permis de construire0291471700013106 Clos de KernoursC 14711 logement, 139 m²terminéparticulier
28/04/2017Permis de construire0291471700009140 Clos de KernoursC 10661 logement, 133 m²807 m²terminéparticulier
27/04/2017Permis de construire0291471700010120 Clos de KernoursC 14791 logement, 139 m²830 m²terminéparticulier
03/04/2017Permis de construire0291471700004118 Clos de KernoursC 1473, C 14761 logement, 105 m²666 m²commencéparticulier
03/04/2017Permis de construire0291471700006104 Clos de KernoursC 14701 logement, 106 m²806 m²terminéparticulier
20/03/2017Permis de construire0291471600035142 Clos de KernoursC 10661 logement, 87 m²668 m²terminéparticulier
10/03/2017Permis de construire0291471600030102 Clos de KernoursC 1477, C 14691 logement, 105 m²660 m²terminéparticulier
10/03/2017Permis de construire0291471700001108 Clos de KernoursC 14721 logement, 82 m²723 m²terminéparticulier

19 autorisations rattachées à cette voie sur les 466 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 134 Clos de Kernours 29300 Mellac124,8 m²2020AA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles4 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 17/01/1995

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.