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Aucadastre

Avenue émile charvoz, Modane

Numéros de la voie61
Parcelle
A 3487
Contenance
900 m²
Zone d'urbanisme
UD
Zone urbaine pavillonnaire et de petits collectifs
Bâtiment
6,5 m
2 étages

Identifiant 731570000A3487Feuille 000 A 13Échelle 1:1000Édition 3

Connaître le propriétaire

50 m
100 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
1 061 m
Pente du terrain
5,6 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
3 360 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 386 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 29° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UD, zone urbaine pavillonnaire et de petits collectifs, du PLU Modane, en vigueur depuis le 23/02/2011.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Périmètre de Plan de Protection des Risques d'Inondation

Informations3

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre d'étude du PPRn
  • Servitude de protection des monuments inscrits
  • Périmètre d'étude du PPRi

Servitudes d'utilité publique2

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Plan de prévention des risques naturels (PM1)
  • Rizerie des Alpes (ancienne)

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
31/03/2025Déclaration préalable0731572505005510 Av Emile CharvozA 3414, A 3015, A 31531 463 m²autoriséparticulier
23/11/2022Permis de construire07315722R1005540 Av Emile CharvozA 3414, A 3015, A 315312 logements1 463 m²annuléPERSPECTIVES IMMO
05/05/2017Permis de construire07315717R1006465 Av Emile CharvozA 3289, A 3287, A 32853 logements319 m²autoriséparticulier
05/05/2015Permis de construire07315715R1003270 Av Emile CharvozA 1856, A 35431 logement, 7 m²371 m²commencéparticulier

4 autorisations rattachées à cette voie sur les 119 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
11/12/2025440 Av Emile CharvozAppartement, Dépendance49 m²54 000 €
13/11/2025256 Av Emile CharvozMaison66 m²151 600 €2 297 €
03/11/2025376 Av Emile CharvozMaison75 m²232 000 €3 093 €
10/10/2025Av Emile CharvozVente1 304 m² de terrain341 550 €
09/10/2025Av Emile CharvozDépendance, Appartement66 m²271 €4 €
09/10/2025Av Emile CharvozEchange29 m² de terrain2 000 €
09/10/2025Av Emile CharvozEchange44 m² de terrain4 000 €
10/06/2025420 Av Emile CharvozAppartement, Dépendance96 m²208 000 €
Afficher les 25 ventes plus anciennes
DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
20/12/2024740 Av Emile CharvozMaison77 m²244 150 €3 171 €
10/12/2024710 Av Emile CharvozAppartement, Dépendance73 m²152 000 €
29/10/2024715 Av Emile CharvozDépendance, Appartement80 m²168 000 €
25/10/2024420 Av Emile CharvozAppartement, Dépendance70 m²130 500 €1 864 €
24/10/2024645 Av Emile CharvozDépendance, Appartement84 m²75 000 €
28/05/2024256 Av Emile CharvozMaison, Dépendance66 m²70 000 €1 061 €
14/05/2024715 Av Emile CharvozDépendance, Appartement80 m²117 000 €
05/04/2024440 Av Emile CharvozAppartement, Dépendance66 m²81 800 €
08/12/2023382 Av Emile CharvozMaison70 m²213 000 €3 043 €
23/06/2023715 Av Emile CharvozDépendance, Appartement102 m²138 000 €
26/05/2023865 Av Emile CharvozDépendance, Appartement77 m²40 000 €
13/12/2022715 Av Emile CharvozDépendance, Appartement70 m²135 940 €1 942 €
14/11/2022445 Av Emile CharvozDépendancenon mesurée5 000 €
04/11/2022275 Av Emile CharvozMaison, Dépendance66 m²155 000 €2 348 €
11/07/2022435 Av Emile CharvozMaison, Dépendance97 m²213 750 €2 204 €
17/02/2022765 Av Emile CharvozDépendance, Appartement53 m²77 600 €
02/11/20216057 Av Emile CharvozDépendance1 290 m² de terrain6 000 €
27/09/2021765 Av Emile CharvozDépendance, Appartement74 m²72 000 €
06/08/2021420 Av Emile CharvozAppartement, Dépendance96 m²120 000 €1 250 €
17/05/2021640 Av Emile CharvozMaison105 m²69 000 €657 €
07/05/2021420 Av Emile CharvozAppartement, Dépendance91 m²120 000 €
16/04/2021440 Av Emile CharvozDépendance, Appartement30 m²23 000 €
24/02/2021715 Av Emile CharvozDépendance, Appartement89 m²112 500 €1 264 €
22/02/2021Av Emile CharvozMaison50 m²65 000 €1 300 €
18/02/2021765 Av Emile CharvozAppartement91 m²116 170 €1 277 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière. 1 de ces ventes portent une dépendance seule, cave, garage ou stationnement : la DGFiP ne leur donne pas de surface.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
immeuble, 440 Avenue émile charvoz 73500 ModaneGG
immeuble, 625 Avenue émile charvoz 73500 ModaneFF
maison, 270 Avenue émile charvoz 73500 Modane187,3 m²1952GG
immeuble, 720 Avenue émile charvoz 73500 ModaneFE
appartement, 440 Avenue émile charvoz 73500 Modane31,8 m²GG
maison, 720 Avenue émile charvoz 73500 Modane448 m²1957EE
maison, 272 Avenue émile charvoz 73500 Modane62,4 m²2020EC
appartement, 710 Avenue émile charvoz 73500 Modane79,1 m²1960EE
maison, 376 Avenue émile charvoz 73500 Modane74 m²FC
appartement, 420 Avenue émile charvoz 73500 Modane89,4 m²1949DB
appartement, 715 Avenue émile charvoz 73500 Modane79,6 m²EE
maison, 740 Avenue émile charvoz 73500 Modane135,8 m²1970GG

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles13 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 01/07/1987
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués12 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m2

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole élémentaire Jules FerrypublicULIS
  • Ecole maternellepublic

Entreprises domiciliées à 200 m116

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.