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Aucadastre

Rue de la charmette, Modane

Numéros de la voie23
Parcelle la plus proche
A 3475
l'adresse est placée sur la voie, à 3 m du bord de cette parcelle
Contenance
336 m²
Zone d'urbanisme
UD
Zone urbaine pavillonnaire et de petits collectifs
Bâtiment
8,7 m
2 étages

Identifiant 731570000A3475Feuille 000 A 08Échelle 1:1000Édition 3

Connaître le propriétaire

50 m
92 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
1 113,4 m
Pente du terrain
14,8 %
vers le sud-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 379 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 390 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 32° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UD, zone urbaine pavillonnaire et de petits collectifs, du PLU Modane, en vigueur depuis le 23/02/2011.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre d'étude du PPRn

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Plan de prévention des risques naturels (PM1)

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
01/03/2022Permis de construire07315721R1013Rue de la CharmetteA 780, A 779, A 778123 m²2 607 m²terminéSOCIETE HYDROELECTRIQUE SAINT BERNARD

1 autorisation rattachée à cette voie sur les 119 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
21/05/2025168 Rue de la CharmetteAppartement, Dépendance58 m²120 000 €
30/07/202497 Rue de la CharmetteMaison, Local industriel. commercial ou assimilé146 m²300 000 €2 055 €
19/08/20229002 Rue de la CharmetteDépendancenon mesurée239 900 €
02/12/20219002 Rue de la CharmetteDépendance14,93 m²6 000 €402 €
21/06/2021Rue de la CharmetteMaison117 m²231 546 €1 979 €
04/06/2021Rue de la CharmetteLocal industriel. commercial ou assimilé862 m² de terrain109 500 €
08/01/20219002 Rue de la CharmetteDépendance, Appartement106 m²200 400 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière. 1 de ces ventes portent une dépendance seule, cave, garage ou stationnement : la DGFiP ne leur donne pas de surface.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 93 Rue de la charmette 73500 Modane90 m²DB
appartement, Rue de la charmette 73500 Modane27,8 m²EC
appartement, Rue de la charmette 73500 Modane27,9 m²EB
appartement, Rue de la charmette 73500 Modane26,5 m²DB
appartement, 168 Rue de la charmette 73500 Modane57,1 m²EB
appartement, Rue de la charmette 73500 Modane31 m²2004EB
appartement, 205 Rue de la charmette 73500 Modane44,2 m²2007EB
maison, 97 Rue de la charmette 73500 Modane120 m²EB
appartement, Rue de la charmette 73500 Modane40,1 m²2007EB
appartement, Rue de la charmette 73500 Modane44,4 m²2007EC
appartement, 93 Rue de la Charmette 73500 Modane122,3 m²1970CA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles13 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 01/07/1987
Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m31

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Voies voisines1

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.