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Aucadastre

Chemin des Aulnes, Moirans

Numéros de la voie7
Parcelle
BL 726
Contenance
219 m²
Zone d'urbanisme
UCa

Identifiant 38239000BL0726Feuille 000 BL 01Échelle 1:2000Édition 6

Connaître le propriétaire

200 m
55 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
204,8 m
Pente du terrain
21,1 %
vers le sud-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 734 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 577 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UCa du PLU Moirans, en vigueur depuis le 14/12/2017.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Zone archeologique de saisine sur les demandes d'urbanisme

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Perimetre de DPU
  • Perimetre de boisement reglemente

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Cours d'eau (A4)

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
22/02/2024Permis de construire0382392310029Allee des AulnesBL 5131 logement, 93 m²520 m²commencéparticulier
22/01/2024Permis de construire03823923100282 Allee des AulnesBL 716, BL 7241 logement, 96 m²472 m²terminéparticulier
27/10/2022Permis de construire0382392210025Allee des AulnesBL 511, BL 5131 logement, 115 m²528 m²annuléparticulier
19/09/2022Permis de construire0382392110046Allee des AulnesBL 5131 logement, 109 m²1 714 m²commencéparticulier
31/08/2022Permis de construire0382392110033Allee des AulnesBL 511, BL 5131 logement, 115 m²528 m²annuléparticulier
08/06/2022Permis de construire0382392110036Allee des AulnesBL 5131 logement, 169 m²1 099 m²autoriséparticulier
08/06/2022Permis de construire0382392110039Allee des AulnesBL 5111 logement, 115 m²528 m²annuléparticulier
08/06/2022Permis de construire0382392110047Allee des AulnesBL 511, BL 5131 logement, 118 m²10 591 m²commencéparticulier
Afficher les 2 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
01/06/2022Permis de construire0382392110034Allee des AulnesBL 511, BL 5131 logement, 149 m²autoriséparticulier
01/06/2022Permis de construire0382392110044Allee des AulnesBL 5111 logement, 115 m²472 m²annuléparticulier

10 autorisations rattachées à cette voie sur les 433 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité4 - moyenneZone 4 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles8 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 06/06/2002
Sites potentiellement pollués2 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.