Aller au contenu
Aucadastre

Passage Masséna, Nice

Numéros de la voie3
Parcelle
KT 336
Contenance
222 m²
Zone d'urbanisme
UBb1
Zone UB : quartiers urbains denses
Bâtiment
5,1 m

Identifiant 06088000KT0336Feuille 000 KT 01Échelle 1:1000Édition 5

Connaître le propriétaire

50 m
52 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
5,3 m
Pente du terrain
0,8 %
Toiture solaire, 3 kWc
4 549 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 932 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UBb1, zone ub : quartiers urbains denses, du PLUi Metropole Nice Cote d'Azur, en vigueur depuis le 25/10/2019.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions3

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Périmètre de mixité sociale
  • Normes de stationnement Corridor transports en commun (TC)
  • Périmètre vélo

Informations4

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Risques modérés liés aux PPR - Indiqué à titre informatif - Se reporter aux SUP
  • Droit de Préemption Urbain
  • Pérmètres des zones soumises à permis de démolir
  • Zone à risque d'exposition au plomb

Servitudes d'utilité publique2

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Site Patrimonial Remarquable sur la promenade des Anglais et des quartiers situés au Nord possédan
  • Plan de prévention des risques naturels (PM1)

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
27/03/2013Déclaration préalable00608813S027312 Passage MassenaKT 62, KT 336, KT 3371 logement458 m²autoriséparticulier

1 autorisation rattachée à cette voie sur les 3276 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 12 Passage Masséna 06000 Nice36,3 m²CA
appartement, 12 Passage Masséna 06000 Nice23,6 m²1940CA
appartement, 12 Passage Masséna 06000 Nice32,6 m²1900DB
appartement, 12 Passage Masséna 06000 Nice24 m²1950CA
appartement, 12 Passage Masséna 06000 Nice77 m²1965EE
appartement, 12 Passage Masséna 06000 Nice18,7 m²CB
appartement, 12 Passage Masséna 06000 Nice27,1 m²1947CA
appartement, 12 Passage Masséna 06000 Nice23,7 m²1947CA
appartement, 12 Passage Masséna 06000 Nice19,4 m²1960CA
appartement, 12 Passage Masséna 06000 Nice19,7 m²1947CA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité4 - moyenneZone 4 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles83 arrêtésMouvement de Terrain, 23/10/1999
Installations classées5 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués54 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m9

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole 2nd degré général privée Cours Henri IVprivé
  • Ecole 2nd degré générale privée Micheletprivé
  • Ecole élémentaire Nikaiapublic
  • Ecole élémentaire privée Cours Micheletprivésans cantine
  • Ecole élémentaire privée Henri IVprivésans cantine
  • Ecole maternelle Nikaiapublic
  • Ecole primaire privée Jeanne de Franceprivé
  • Ecole primaire Ronchèsepublic
  • Ecole Professionnelle privée Elégance Gontardprivésans cantine

Entreprises domiciliées à 200 m7 182

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.