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Aucadastre

Route de Bucsuzon, Orist

Numéros de la voie15
Parcelle
C 1310
Contenance
3 498 m²
Zone d'urbanisme
A
Zone agricole

Identifiant 402110000C1310Feuille 000 C 02Échelle 1:2000Édition 4

Connaître le propriétaire

100 m
45 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
33,9 m
Pente du terrain
2,1 %
vers le nord
Toiture solaire, 3 kWc
3 722 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 581 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone A, zone agricole, du PLUi Pays d'Orthe et Arrigans.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
04/03/2025Permis de construire0402112400014768 Route de BucsuzonC 1194726 m²2 869 m²commencéparticulier
21/06/2024Déclaration préalable0402112400024605 Rte de BucsuzonC 8611 logement, 85 m²2 154 m²autoriséparticulier
10/11/2020Permis de construire0402112000010Lot Route de BucsuzonC 12831 logement, 138 m²757 m²commencéparticulier
27/07/2017Permis de construire04021117C0007Rte de BucsuzonC 1254, C 1256, C 1257225 m²8 164 m²commencéparticulier
20/05/2016Permis de construire04021116C0004768 Route de BucsuzonC 382, C 381, C 379480 m²40 150 m²autoriséSCI BENESSE

5 autorisations rattachées à cette voie sur les 147 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 2Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles5 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 17/06/1988

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m8

Les 1 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.