Aller au contenu
Aucadastre

Square Jacques Brel, Orvault

Numéros de la voie6
Parcelle
CN 509
Contenance
3 227 m²
Zone d'urbanisme
UMd1
Quartier pavillonaire
Bâtiment
3,9 m
1 étage

Identifiant 44114000CN0509Feuille 000 CN 01Échelle 1:1000Édition 7

Connaître le propriétaire

50 m
51 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
40,2 m
Pente du terrain
0,6 %
Toiture solaire, 3 kWc
3 652 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 517 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UMd1, quartier pavillonaire, du PLUi Nantes Metropole.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions4

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • secteur de renforcement de la mixité sociale
  • périmètre indicatif de 500 m autour des stations de transport collectif structurant
  • norme plancher applicable à la sous-destination Logement collectif pour les véhicules à moteur
  • norme plafond applicable à la sous-destination Bureau pour les véhicules à moteur

Informations4

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Zonage d'assainissement des eaux usées
  • zonage pluvial
  • Règlement local de publicité
  • périmètre d'étude

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 2 Square Jacques Brel 44700 Orvault48 m²DB
appartement, 2 Square Jacques Brel 44700 Orvault61 m²CB
appartement, 2 Square Jacques Brel 44700 Orvault48 m²DB
immeuble, 2 Square Jacques Brel 44700 OrvaultDB
appartement, 2 Square Jacques Brel 44700 Orvault47 m²DB
maison, 5 Square Jacques Brel 44700 Orvault97 m²CB
maison, 3 Square Jacques Brel 44700 Orvault97 m²CB
maison, 4 Square Jacques Brel 44700 Orvault84 m²CB
maison, 1 Square Jacques Brel 44700 Orvault84 m²DB
maison, 5 Square Jacques Brel 44700 Orvault97 m²CB
maison, 6 Square Jacques Brel 44700 Orvault97 m²CA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles16 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 05/01/2001
Sites potentiellement pollués2 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Institut thérapeutique éducatif pédagogique Le Cardoprivé

Entreprises domiciliées à 200 m100

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.