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Aucadastre

la Meslière, Pannecé

Numéros de la voie50
Zone d'urbanisme
1Ah
zone d'urbanisation existante correspondant à certains "hameaux" en secteur agricole
Bâtiment
3,6 m

Feuille B 02Échelle 1:2000Édition 7

Connaître le propriétaire

250 m
209 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
60,5 m
Pente du terrain
3,5 %
vers le sud
Toiture solaire, 3 kWc
3 639 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 511 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone 1Ah, zone d'urbanisation existante correspondant à certains "hameaux" en secteur agricole, du PLU Pannece, en vigueur depuis le 15/10/2020.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Orientation d'Aménagement et de Programmation - La Meslière

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
13/04/2021Permis de construire04411821W1002La MesliereZI 204, ZI 125, ZI 2001 logement, 100 m²terminéparticulier
05/09/2019Permis de construire04411819W1013La Mesliere0B 12471 logement, 146 m²1 362 m²terminéparticulier
15/04/2019Permis de construire04411819W1003208 la MesliereZM 117, ZM 1131 logement, 127 m²1 860 m²terminéparticulier
11/02/2014Permis de construire04411813W1014322 Lieu- la MesliereZI 1231 logement, 54 m²3 300 m²terminéparticulier

4 autorisations rattachées à cette voie sur les 82 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 335 la Meslière 44440 Pannecé74,4 m²GC
maison, 22 la Meslière 44440 Pannecé100,5 m²DB
appartement, 44 La Meslière 44440 Pannecé61,8 m²EB
appartement, 42 La Meslière 44440 Pannecé70 m²CB
appartement, 40 La Meslière 44440 Pannecé82,9 m²DB
maison, 55 La Meslière 44440 Pannecé93 m²2000DB
maison, 51 La Meslière 44440 Pannecé68,1 m²CB
maison, 4 La Mesliere 44440 Pannecé118,1 m²1945CC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles4 arrêtésMouvement de Terrain, 25/12/1999

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.