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Aucadastre

Rue Denis Papin, Belley

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Lecture du cadastre, des ventes et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

250 m
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203 parcellesDGFiP, plan cadastral informatiséVoir sur cadastre.gouv.fr

Feuille A 08Échelle 1:1250Édition 9

Construire à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du PLU, en vigueur depuis le 28/11/2017

UXaSecteurs d'activités

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Altitude, pente du terrain
231,1 m · 0,5 %IGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 730 kWh/an1 592 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Autorisations d'urbanisme dans la voie
5 depuis 2019Sitadel ; sur les 510 de la commune, toutes sur la page de la commune
Les 5 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
22/05/2025Permis de construire00103425C000369 Rue Denis Papin0A 1478160 m²1 480 m²autoriséparticulier
06/01/2022Permis de construire00103421C0058Rue Denis PapinA 1322153 m²5 054 m²autoriséLA RIVOIRE
16/03/2021Permis de construire00103421C0011372 Rue Denis Papin0A 2121, 0A 2123110 m²1 277 m²autoriséSCI BCS AVENIR
10/09/2020Déclaration préalable00103420C0091Rue Denis Papin0A 1322, 0A 12998 527 m²autoriséLA RIVOIRE
16/10/2019Permis de construire00103419C0035Rue Denis Papin0A 2106, 0A 1279, 0A 2108400 m²5 583 m²terminéVALCO 4

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

La règle écrite de la zone, sur edifiable.fr
D'où viennent la zone et son tableau

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Ce qui oblige

Sismicité 3 sur 5

Deux aléas obligent : la sismicité, zone 3 sur 5, impose les règles de construction parasismique et l'argile, en exposition moyenne, impose une étude de sol avant la vente d'un terrain à bâtir.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
7 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 28/07/2001
Installations classées
3 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués
15 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels
Le détail : 5 risques recensés sur la commune

Risques recensés sur la commune5

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Inondation
  • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Séisme
  • Rupture de barrage
  • Transport de marchandises dangereuses

Qui détient ici

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

PropriétaireNatureDroitDétient
55 AA C D SSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
55SCI RAOUL ET ALFREDSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
372BNBSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
372NP IMMOBILIERSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
372SCI CONDAT INVESTISSEMENTSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
403L'UNION DES AFFAIRES CULTURELLES TURCO ISLAMIQUE DE LYONAssociationpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
Les limites du fichier

Ce fichier ne recense que les personnes morales : sociétés, SCI, bailleurs sociaux, collectivités, État. Il ne nomme jamais un particulier, ni une société unipersonnelle ou un entrepreneur individuel, que la DGFiP n'y publie pas. Il ne dit pas non plus combien de locaux compte l'adresse : les autres appartiennent à des personnes qui n'y figurent pas. C'est l'état au 1er janvier de l'année du fichier, pas une situation du jour.

Source : fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales, situation au 1er janvier 2025, publiés par la DGFiP sous Licence Ouverte. Chaque nom qui porte un SIREN mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Le quartier autour de cette adresse

Insee, Filosofi, carreau de 200 mètres

Habitants10 ménages, dans 200 m de côté

L'Insee n'a pas mesuré ce carreau : il porte trop peu de ménages pour être publié, et ses chiffres y sont estimés à partir des environs. Aucun n'est repris ici.

Ces chiffres décrivent le carré de 200 mètres de côté où tombe l'adresse, jamais l'immeuble ni le ménage qui l'habite. Le maillage est européen et fixe : l'adresse peut y être au centre comme à un coin.

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

Rien du quotidien à moins de 500 m. Au plus près : un supermarché à 1,2 km, une supérette ou épicerie à 2,1 km, une boulangerie à 1,3 km, un médecin généraliste à 1,8 km, une pharmacie à 1,5 km, une crèche à 2,1 km, une école à 1,5 km.

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché1,2 km
Supérette ou épicerie2,1 km
Boulangerie1,3 km
Boucherie1,0 km
Poissonnerieau-delà de 5 km
Fruits et légumes960 m
Restaurant1250 m
Librairie ou presse1,4 km
Banque1,9 km
Bureau ou relais de poste1,9 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste1,8 km
Pharmacie1,5 km
Dentiste4190 m
Kinésithérapeute14190 m
Laboratoire d'analyses1,5 km
Centre ou maison de santéau-delà de 5 km
Urgences2,2 km
Hôpital ou clinique2,2 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche2,1 km
École maternelle ou élémentaire1,5 km
Collège1,3 km
Lycée2,1 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine2,4 km
Gymnase1,8 km
Stade ou terrain de sport2,2 km
Cinéma1,8 km
Bibliothèque1,8 km
Conservatoire2,2 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie2,2 km
Police ou gendarmerie2,2 km
France Services2,4 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Autour de cette adresse

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m53

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Voies voisines1

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.