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Aucadastre

Cour le Chateau, La Francheville

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63 parcellesDGFiP, plan cadastral informatiséVoir sur cadastre.gouv.fr

Feuille AA 01Échelle 1:1000Édition 4

Construire à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du PLU, en vigueur depuis le 15/01/2010

UAZone qui correspond à la partie urbanisée la plus ancienne et la plus dense du village, à vocation mixte d'habitat, de services et d'activités non nuisantes

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Informations
2Droit de préemption urbain défini par les articles L211-1 et suivants du code de l'urbanisme · Zone d'isolement acoustique en application des arrêtés préfectoraux n°99/219 du 5 mai 1999 et n° 200/455 du 26 septembre 2000
Altitude, pente du terrain
160,1 m · 6,4 % vers l'estIGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 171 kWh/an1 317 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 2 contraintes relevées à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Droit de préemption urbain défini par les articles L211-1 et suivants du code de l'urbanisme
  • Zone d'isolement acoustique en application des arrêtés préfectoraux n°99/219 du 5 mai 1999 et n° 200/455 du 26 septembre 2000
La règle écrite de la zone, sur edifiable.fr
D'où viennent la zone et son tableau

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Ce qui oblige

Faibles

Risques naturels faibles : sismicité 1 sur 5, radon de classe 1 sur 3 et argile exposition faible.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité
1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
8 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 28/06/2012
Le détail : 2 risques recensés sur la commune

Risques recensés sur la commune2

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Mouvement de terrain
  • Transport de marchandises dangereuses

Le quartier autour de cette adresse

Insee, Filosofi, carreau de 200 mètres

Habitants2715 ménages, dans 200 m de côté

L'Insee n'a pas mesuré ce carreau : il porte trop peu de ménages pour être publié, et ses chiffres y sont estimés à partir des environs. Aucun n'est repris ici.

Ces chiffres décrivent le carré de 200 mètres de côté où tombe l'adresse, jamais l'immeuble ni le ménage qui l'habite. Le maillage est européen et fixe : l'adresse peut y être au centre comme à un coin.

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m : 1 boulangerie, 1 pharmacie, 1 crèche, 1 école.

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché1,3 km
Supérette ou épicerie1,1 km
Boulangerie1220 m
Boucherie1460 m
Poissonnerieau-delà de 5 km
Fruits et légumes1,1 km
Restaurant760 m
Librairie ou presse1,1 km
Banque3,1 km
Bureau ou relais de poste1180 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste1,7 km
Pharmacie1440 m
Dentiste2350 m
Kinésithérapeute1220 m
Laboratoire d'analyses2,6 km
Centre ou maison de santé1,7 km
Urgences3,9 km
Hôpital ou clinique3,9 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche1440 m
École maternelle ou élémentaire1440 m
Collège2,0 km
Lycée2,3 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine2,1 km
Gymnase1,6 km
Stade ou terrain de sport2310 m
Cinémaau-delà de 5 km
Bibliothèque1470 m
Conservatoire4,8 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1200 m
Police ou gendarmerie4,7 km
France Services2,5 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Autour de cette adresse

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primairepublic

Entreprises domiciliées à 200 m45

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.