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Aucadastre

Rue de la Butte a Madame, Janzé

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250 m
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43 parcellesDGFiP, plan cadastral informatiséVoir sur cadastre.gouv.fr

Feuille ZC 01Échelle 1:2000Édition 5

Construire à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du PLU, en vigueur depuis le 06/07/2022

1AUaZones ouvertes à l'urbanisation dans les conditions définies par le PADD et le présent règlement

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Altitude, pente du terrain
73,5 m · 1,5 % vers l'ouestIGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 541 kWh/an1 470 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Autorisations d'urbanisme dans la voie
9 depuis 2017Sitadel ; sur les 666 de la commune, toutes sur la page de la commune
Les 9 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
10/12/2024Permis de construire03513624S0027Rue de la Butte A MadameZC 287, ZC 308, ZC 3031 670 m²7 168 m²autoriséparticulier
04/07/2024Permis de construire03513624S0016Lot 1 Rue de la Butte A MadameZC 3151 333 m²4 236 m²terminéSOPRIM
10/04/2024Permis de construire03513624S0007Rue de la Butte A MadameZC 287, ZC 3086 725 m²107 122 m²autoriséDIESEL TECHNIC FRANCE
18/12/2023Permis de construire03513623S00392bis Rue de la Butte A MadameZC 235364 m²2 796 m²autoriséCHOBLET BOIS DE TEILLAY
31/05/2023Permis de construire03513622S0076Rue de la Butte A MadameZC 2734 103 m²10 888 m²terminéLABORATOIRE MYLAB
28/10/2022Permis de construire03513622S0042Rue de la Butte A MadameZC 2734 463 m²10 888 m²autoriséLABORATOIRE MYLAB
28/10/2022Permis d'aménager03513622S0002Rue de la Butte A MadameZC 272233 m²5 205 m²autoriséLABORATOIRE MYLAB
28/10/2022Permis d'aménager03513622S0002Rue de la Butte A MadameZC 2725 205 m²autoriséLABORATOIRE MYLAB
19/06/2017Permis de construire03513617S0032Rue de la Butte A MadameZC 94354 m²2 796 m²terminéBESNEUX

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

La règle écrite de la zone, sur edifiable.fr
D'où viennent la zone et son tableau

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Ce qui oblige

Radon : classe 3

Un aléa oblige : le radon, classe 3 sur 3, entre dans l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité
2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radon
Classe 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
5 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 05/01/2001
Installations classées
2 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués
2 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels
Le détail : 4 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune4

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Séisme
  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Tempête et grains (vent)
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques1

Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique et s'annexe au document d'urbanisme : ses règles s'ajoutent à celles de la zone. Le zonage réglementaire, lui, se lit parcelle par parcelle et n'est pas repris ici.

  • PPRi Seiche et Isenaturel

Qui détient ici

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

PropriétaireNatureDroitDétient
2 bisCHOBLET BOIS DE TEILLAYSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
4LABORATOIRE MYLABAssociationpropriétaire1 local
Les limites du fichier

Ce fichier ne recense que les personnes morales : sociétés, SCI, bailleurs sociaux, collectivités, État. Il ne nomme jamais un particulier, ni une société unipersonnelle ou un entrepreneur individuel, que la DGFiP n'y publie pas. Il ne dit pas non plus combien de locaux compte l'adresse : les autres appartiennent à des personnes qui n'y figurent pas. C'est l'état au 1er janvier de l'année du fichier, pas une situation du jour.

Source : fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales, situation au 1er janvier 2025, publiés par la DGFiP sous Licence Ouverte. Chaque nom qui porte un SIREN mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.