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Aucadastre

Allée des Bouleaux, Bonsecours

Lecture du cadastre, des ventes et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

100 m
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164 parcellesDGFiP, plan cadastral informatiséVoir sur cadastre.gouv.fr

Feuille AC 01Échelle 1:2000Édition 12

Construire à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du PLUi, en vigueur depuis le 04/05/2026

UBA1Zone urbaine mixte à dominante habitat individuel

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Prescriptions
1Secteur de mixité sociale SMS1
Informations
1Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
Altitude, pente du terrain
153,7 m · 1,4 % vers l'ouestIGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 256 kWh/an1 349 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 2 contraintes relevées à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Secteur de mixité sociale SMS1

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
La règle écrite de la zone, sur edifiable.fr
D'où viennent la zone et son tableau

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Obligations

Faibles

Risques naturels faibles : sismicité 1 sur 5, radon de classe 1 sur 3 et argile exposition faible.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité
1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
6 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 13/08/2020
Installations classées
1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués
3 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels
Le détail : 13 risques recensés sur la commune, 3 plans de prévention

Risques recensés sur la commune13

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Par ruissellement et coulée de boue
  • Par remontées de nappes naturelles
  • Mouvement de terrain
  • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
  • Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
  • Tassements différentiels
  • Risque industriel
  • Effet toxique
  • Transport de marchandises dangereuses
  • Engins de guerre

Plans de prévention des risques3

Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique et s'annexe au document d'urbanisme : ses règles s'ajoutent à celles de la zone. Le zonage réglementaire, lui, se lit parcelle par parcelle et n'est pas repris ici.

  • PPRi-Seine boucle de Rouennaturel
  • PPRi-Cailly Aubette Robecnaturel
  • PPRN-I - Seine Normande de Sotteville-sous-le-Val au Traitnaturel

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

Étiquette énergie la plus fréquente : D, 12 diagnostics sur 12.

12 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 12 diagnostics
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
immeuble, Allée des Bouleaux 76240 BonsecoursDD
appartement, Allée des Bouleaux 76240 Bonsecours64,8 m²DD
appartement, Allée des Bouleaux 76240 Bonsecours52 m²DD
appartement, Allée des Bouleaux 76240 Bonsecours52 m²DD
appartement, Allée des Bouleaux 76240 Bonsecours52 m²DD
appartement, Allée des Bouleaux 76240 Bonsecours52 m²DD
appartement, Allée des Bouleaux 76240 Bonsecours64,8 m²DD
appartement, Allée des Bouleaux 76240 Bonsecours64,8 m²DD
immeuble, 37 Allée des Bouleaux 76240 BonsecoursDD
immeuble, Allée des Bouleaux 76240 BonsecoursDD
appartement, Allée des Bouleaux 76240 Bonsecours52 m²DD
appartement, 37 Allée des Bouleaux 76240 Bonsecours52 m²DD

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Qui détient ici

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

PropriétaireNatureDroitDétient
1LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
2LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
3LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
4LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
5LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
6LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
7LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
8LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
Afficher les 67 autres numéros
PropriétaireNatureDroitDétient
9LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
10LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
10COMMUNE DE BONSECOURSCommunepropriétaire21 parcelles non bâties
11LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
12LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
13LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
14LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
15LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
16LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
17LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
18LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
19LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
20LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
21LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
22LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
23LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
24LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
25LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
26LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
27LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
28LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
29LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
30LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
31LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
32LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
33LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
34LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
35LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
36LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
37LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
38LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
39LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
40LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
41LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
42LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
43LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
44LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
45LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
46LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
47LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
48LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
49LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
50LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
51LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
52LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
53LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
54LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
55LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
56LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
57LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
58LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
59LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
60LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
61LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
62LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
63LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
64LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
65LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
67LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
69LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
71LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
73LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
75LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
77LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
79LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
81LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
83LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
85LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODBailleur socialpropriétaire1 local
Les limites du fichier

Ce fichier ne recense que les personnes morales : sociétés, SCI, bailleurs sociaux, collectivités, État. Il ne nomme jamais un particulier, ni une société unipersonnelle ou un entrepreneur individuel, que la DGFiP n'y publie pas. Il ne dit pas non plus combien de locaux compte l'adresse : les autres appartiennent à des personnes qui n'y figurent pas. C'est l'état au 1er janvier de l'année du fichier, pas une situation du jour.

Source : fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales, situation au 1er janvier 2025, publiés par la DGFiP sous Licence Ouverte. Chaque nom qui porte un SIREN mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Le quartier autour de cette adresse

Insee, Filosofi, carreau de 200 mètres

Habitants337159 ménages, dans 200 m de côté
Niveau de vie moyen21 467 €Par habitant et par an, après impôts et prestations
Ménages sous le seuil de pauvreté5,7 %Des ménages du carreau
Propriétaires32,7 %Des ménages, contre locataires
Logement social64,8 %Des logements du carreau
Bâti avant 19450 %Des logements du carreau
Maisons74,2 %Le reste est en immeuble collectif
Surface moyenne d'un logement78 m²Toutes tailles de ménages confondues
Moins de 18 ans19 %19,3 % ont 65 ans ou plus

Ces chiffres décrivent le carré de 200 mètres de côté où tombe l'adresse, jamais l'immeuble ni le ménage qui l'habite. Le maillage est européen et fixe : l'adresse peut y être au centre comme à un coin.

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m : 3 supérettes ou épiceries, 2 boulangeries, 5 médecins généralistes, 2 pharmacies, 2 crèches, 3 écoles.

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché730 m
Supérette ou épicerie3380 m
Boulangerie2410 m
Boucherie2400 m
Poissonnerie1,4 km
Fruits et légumes980 m
Restaurant3390 m
Librairie ou presse1390 m
Banque1430 m
Bureau ou relais de poste520 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste5340 m
Pharmacie2370 m
Dentiste2330 m
Kinésithérapeute2410 m
Laboratoire d'analyses680 m
Centre ou maison de santé510 m
Urgences2,6 km
Hôpital ou clinique2,3 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche2190 m
École maternelle ou élémentaire3200 m
Collège1210 m
Lycée1,5 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine2,0 km
Gymnase1340 m
Stade ou terrain de sport2230 m
Cinéma3,0 km
Bibliothèque1460 m
Conservatoire2,9 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1380 m
Police ou gendarmerie2,0 km
France Services2,7 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Autour de cette adresse

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m4

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Collège Émile Verhaerenpublic
  • Ecole élémentaire José Maria de HerediapublicULIS
  • Ecole maternelle la Ferme du Planpublic
  • Ecole primaire privée Notre-Dame de Nazarethprivé

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.