Aller au contenu
Aucadastre

Nolivier, Sainte-Rose

Lecture du cadastre, des ventes et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

367 parcellesDGFiP, plan cadastral informatiséVoir sur cadastre.gouv.fr

Feuille AY 01Échelle 1:5000Édition 7

Construire à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du PLU, en vigueur depuis le 30/12/2019

UXZones activites industrielles, artisanales et ou commerciales

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Altitude, pente du terrain
15 m · 0,8 %IGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
4 747 kWh/an2 071 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Autorisations d'urbanisme dans la voie
28 depuis 2014Sitadel ; sur les 1323 de la commune, toutes sur la page de la commune
Les 28 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
19/04/2024Permis de construire9711292241119NolivierAY 1185, AY 1186545 m²1 968 m²autoriséNORALHAM
25/08/2023Permis de construire9711292341010NolivierAY 854597 m²1 056 m²autoriséCOOPORG
04/11/2022Permis de construire9711292241051NolivierAY 1141 logement, 85 m²622 m²autoriséparticulier
20/05/2022Permis de construire9711292141079NolivierAY 878736 m²1 271 m²commencéKARINVEST
01/04/2022Permis de construire9711292141097NolivierAY 523, AY 5221 m²2 449 m²autoriséSCI 3B
01/04/2022Permis de construire9711292241019NolivierAY 51696 m²1 000 m²autoriséparticulier
07/03/2022Permis de construire9711292141112NolivierAY 1231 logement, 116 m²592 m²terminéparticulier
23/09/2021Permis de construire9711292141066NolivierAY 765169 m²1 600 m²autoriséLSA
27/09/2019Permis de construire9711291941103NolivierAY 1208400 m²900 m²terminéparticulier
02/08/2019Déclaration préalable9711291942048NolivierAY 825650 m²1 361 m²autoriséSUN DOM INVEST
04/04/2019Permis de construire9711291841133NolivierAY 1232 logements, 142 m²592 m²autoriséparticulier
15/10/2018Permis de construire9711291841050NolivierAY 1351 logement, 56 m²532 m²autoriséparticulier
11/09/2018Permis de construire9711291841052NolivierAY 1223, AY 1224, AY 12251 293 m²3 997 m²terminéSCI LES PALMIERS
14/06/2017Déclaration préalable9711291742042NolivierAY 893, AY 891, AY 89219 m²3 520 m²autoriséALINEA SOLAR FRANCE
06/04/2017Déclaration préalable9711291742022NolivierAY 4991 logement, 19 m²676 m²commencéparticulier
10/03/2017Permis de construire9711291541144NolivierAY 881, AY 88087 m²3 149 m²autoriséSAINTE-ROSE AUTO
19/07/2016Permis de construire9711291641033NolivierAY 1186175 m²1 053 m²terminéparticulier
13/11/2015Permis de construire9711291541063NolivierAY 1193, AY 1192152 m²1 962 m²commencéCOMPAGNIE AGRICOLE DU COMTE DE LOHEAC
25/08/2015Permis de construire9711291541021NolivierAY 766104 m²930 m²commencéparticulier
11/08/2015Permis de construire9711291541050NolivierAY 1581 logement, 34 m²autoriséparticulier
11/08/2015Permis de construire9711291541046NolivierAY 509445 m²4 044 m²autoriséCOMPAGNIE AGRICOLE DU COMTE DE LOHEAC
19/06/2015Permis de construire9711291541054NolivierAY 1186171 m²1 053 m²terminéparticulier
31/03/2015Permis de construire9711291541002NolivierAY 1301, AY 1300308 m²6 633 m²autoriséCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE
04/12/2014Permis de construire9711291441082NolivierAY 856, AY 855, AY 8541 201 m²3 216 m²autoriséCOMPAGNIE AGRICOLE DU COMTE DE LOHEAC
19/11/2014Déclaration préalable9711291442081NolivierAY 885865 m²2 348 m²autoriséSOC COMMUNALE DE ST MARTIN
22/09/2014Permis de construire9711291441069NolivierAY 862, AY 863, AY 864212 m²2 042 m²terminéCOMPAGNIE AGRICOLE DU COMTE DE LOHEAC
13/06/2014Déclaration préalable9711291442004NolivierAY 1275, AY 1278autoriséCOMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU NORD BASSE TERRE
21/01/2014Permis de construire9711291341174NolivierAY 1381 logement, 94 m²1 063 m²autoriséparticulier

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

La règle écrite de la zone, sur edifiable.fr
D'où viennent la zone et son tableau

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 18° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Ce qui oblige

Sismicité 5 sur 5

Un aléa oblige : la sismicité, zone 5 sur 5, impose les règles de construction parasismique.

Sismicité
5 - forteZone 5 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
14 arrêtésSecousse Sismique, 21/11/2004
Installations classées
1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués
7 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels
Le détail : 8 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune8

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Inondation
  • Par submersion marine
  • Mouvement de terrain
  • Séisme
  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Cyclone / Ouragan (vent)
  • Risque industriel
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques1

Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique et s'annexe au document d'urbanisme : ses règles s'ajoutent à celles de la zone. Le zonage réglementaire, lui, se lit parcelle par parcelle et n'est pas repris ici.

  • PPR - Sainte-Rosenaturel

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m : 1 supermarché, 1 supérette ou épicerie, 2 boulangeries, 4 médecins généralistes, 1 pharmacie, 1 école.

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché1180 m
Supérette ou épicerie1130 m
Boulangerie2170 m
Boucherieau-delà de 5 km
Poissonnerie4,6 km
Fruits et légumes3,8 km
Restaurant1120 m
Librairie ou presseau-delà de 5 km
Banque4,5 km
Bureau ou relais de poste1,6 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste4110 m
Pharmacie180 m
Dentiste2250 m
Kinésithérapeute1,4 km
Laboratoire d'analyses4,9 km
Centre ou maison de santéau-delà de 5 km
Urgencesau-delà de 5 km
Hôpital ou cliniqueau-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crècheau-delà de 5 km
École maternelle ou élémentaire1230 m
Collège1,9 km
Lycée4,4 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscineau-delà de 5 km
Gymnase4,7 km
Stade ou terrain de sport700 m
Cinémaau-delà de 5 km
Bibliothèque4,5 km
Conservatoireau-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie4,5 km
Police ou gendarmerie4,4 km
France Services4,6 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Autour de cette adresse

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m165

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Voies voisines1

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.