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Les Anceneaux, Sainte-Rose

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Lecture du cadastre, des ventes et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

449 parcellesDGFiP, plan cadastral informatiséVoir sur cadastre.gouv.fr

Feuille AY 01Échelle 1:5000Édition 7

Construire à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du PLU, en vigueur depuis le 30/12/2019

1AU1AU = zone a urbaniser a court terme Assainissement collectif

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Altitude, pente du terrain
10,9 m · 1,1 % vers l'estIGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
4 747 kWh/an2 071 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Autorisations d'urbanisme dans la voie
22 depuis 2013Sitadel ; sur les 1323 de la commune, toutes sur la page de la commune
Les 22 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
04/11/2024Permis d'aménager9711292443004Les AnceneauxAY 1415, AY 1415, AY 75366 957 m²autoriséTERRE DE VIE
02/05/2024Permis d'aménager9711292443002Les AnceneauxAY 1415, AY 1415, AY 75366 957 m²autoriséSCEA ANCENEAUX
20/01/2023Déclaration préalable9711292342005Les AnceneauxAY 108119 m²500 m²autoriséparticulier
14/06/2022Permis de construire9711292141114Les AnceneauxAY 1411, AY 1415, AY 753116 logements, 8 453 m²30 000 m²annuléparticulier
14/06/2022Permis de construire9711292141114Les AnceneauxAY 1411, AY 1415, AY 7538 453 m²30 000 m²annuléparticulier
26/08/2021Permis de construire9711292141033Les AnceneauxAY 10901 logement, 148 m²812 m²autoriséparticulier
18/01/2021Permis de construire9711292041102Les AnceneauxAY 10811 logement, 111 m²812 m²commencéparticulier
22/11/2019Permis de construire9711291941124Les AnceneauxAY 10831 logement, 93 m²812 m²terminéparticulier
19/09/2019Permis de construire9711291941068Les AnceneauxAY 11051 logement, 86 m²803 m²autoriséparticulier
11/05/2017Permis de construire9711291741001Les AnceneauxAY 10861 logement, 117 m²821 m²commencéparticulier
13/02/2017Permis de construire9711291641104Les AnceneauxAY 10815 logements, 274 m²812 m²autoriséRAM'IMMO
18/11/2016Permis de construire9711291641113Les AnceneauxAY 10881 logement, 65 m²821 m²commencéparticulier
19/08/2016Permis de construire9711291641029Les AnceneauxAY 1118, AY 11181 logement, 131 m²852 m²autoriséparticulier
19/07/2016Permis de construire9711291541071Les AnceneauxAY 1075214 m²815 m²terminéSARL PRESTIGE AUTO NET
25/09/2015Permis de construire9711291541081Les AnceneauxAY 11041 logement, 58 m²803 m²commencéparticulier
24/07/2015Permis de construire9711291541056Les AnceneauxAY 10831 logement, 124 m²812 m²autoriséparticulier
05/05/2015Permis de construire9711291541022Les AnceneauxAY 11101 logement, 84 m²1 167 m²autoriséparticulier
13/04/2015Permis de construire9711291541030Les AnceneauxAY 11181 logement, 53 m²852 m²autoriséparticulier
13/02/2015Permis de construire9711291441112Lieu- les AnceneauxAY 10861 logement, 160 m²821 m²autoriséparticulier
11/12/2014Permis de construire9711291441119Lieu- les AnceneauxAY 10981 logement, 116 m²812 m²autoriséparticulier
21/01/2014Permis de construire9711291341171Lieu- les AnceneauxAY 11031 logement, 231 m²803 m²autoriséparticulier
02/01/2013Permis de construire9711291241110Lieu- les AnceneauxAY 10761 logement, 160 m²815 m²autoriséparticulier

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

La règle écrite de la zone, sur edifiable.fr
D'où viennent la zone et son tableau

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 18° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Obligations

Sismicité 5 sur 5

Un aléa oblige : la sismicité, zone 5 sur 5, impose les règles de construction parasismique.

Sismicité
5 - forteZone 5 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
14 arrêtésSecousse Sismique, 21/11/2004
Sites potentiellement pollués
1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels
Le détail : 8 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune8

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Inondation
  • Par submersion marine
  • Mouvement de terrain
  • Séisme
  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Cyclone / Ouragan (vent)
  • Risque industriel
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques1

Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique et s'annexe au document d'urbanisme : ses règles s'ajoutent à celles de la zone. Le zonage réglementaire, lui, se lit parcelle par parcelle et n'est pas repris ici.

  • PPR - Sainte-Rosenaturel

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m : 1 boulangerie.

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché870 m
Supérette ou épicerie600 m
Boulangerie1110 m
Boucherieau-delà de 5 km
Poissonnerie4,3 km
Fruits et légumes3,1 km
Restaurant1470 m
Librairie ou presseau-delà de 5 km
Banque4,2 km
Bureau ou relais de poste800 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste880 m
Pharmacie600 m
Dentiste590 m
Kinésithérapeute630 m
Laboratoire d'analysesau-delà de 5 km
Centre ou maison de santéau-delà de 5 km
Urgencesau-delà de 5 km
Hôpital ou cliniqueau-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crècheau-delà de 5 km
École maternelle ou élémentaire640 m
Collège1,2 km
Lycée3,9 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscineau-delà de 5 km
Gymnase4,5 km
Stade ou terrain de sport620 m
Cinémaau-delà de 5 km
Bibliothèque4,2 km
Conservatoireau-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie4,2 km
Police ou gendarmerie4,0 km
France Services4,2 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Autour de cette adresse

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.