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Aucadastre

Rue du Clos de l'Orme, Poncins

Numéros de la voie52
Parcelle
AC 349
Contenance
644 m²
Zone d'urbanisme
UC
zone urbaine aérée ( l'habitat, activités complémentaires)
Bâtiment
3,3 m

Identifiant 42174000AC0349Feuille 000 AC 01Échelle 1:2000Édition 5

Connaître le propriétaire

100 m
48 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
351,3 m
Pente du terrain
4,6 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 776 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 595 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UC, zone urbaine aérée ( l'habitat, activités complémentaires), du PLU Poncins, en vigueur depuis le 19/12/2007.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
06/07/2026Permis de construire042174260002439 du Clos de l'OrmeAC 3611 logement, 100 m²829 m²autoriséparticulier
23/06/2026Permis de construire042174260002352 du Clos de l'OrmeAC 3741 logement, 85,45 m²375 m²autoriséparticulier
11/05/2026Permis de construire042174260001746 du Clos de l'OrmeAC 3681 logement, 105,6 m²649 m²autoriséparticulier
17/04/2026Permis de construire042174260001332 du Clos de l'OrmeAC 3501 logement, 75 m²600 m²autoriséparticulier
13/03/2026Permis de construire0421742600003Du Clos de l'OrmeAC 3901 logement, 147 m²718 m²commencéparticulier
12/06/2025Permis de construire04217425A0013Rue du Clos de l'OrmeAC 3851 logement, 150 m²commencéparticulier
20/01/2025Permis de construire04217424A0012Rue Rue du Clos de l'OrmeAC 3881 logement, 105 m²503 m²terminéparticulier
12/09/2023Permis de construire04217423A0006Rue du Clos de l'OrmeAC 3231 logement, 140 m²860 m²terminéparticulier
Afficher la autorisation plus ancienne
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
03/05/2013Permis de construire04217413M0001Le Clos de L OrmeAC 1721 logement, 130 m²995 m²terminéparticulier

9 autorisations rattachées à cette voie sur les 207 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
13/06/20224 Rue du Clos de l'OrmeMaison83 m²237 346 €2 860 €
25/03/202219 Rue du Clos de l'OrmeMaison96 m²258 500 €2 693 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles12 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000
Sites potentiellement pollués5 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primaire Bourgpublic

Entreprises domiciliées à 200 m25

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Voies voisines1

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.