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Aucadastre

Impasse Bellevue, Pusignan

Numéros de la voie13
Parcelle
E 394
Contenance
1 071 m²
Zone d'urbanisme
UCc
Secteur situé en zone C du PEB
Bâtiment
6,4 m
2 étages

Identifiant 692850000E0394Feuille 000 E 01Échelle 1:2500Édition 9

Connaître le propriétaire

50 m
49 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Photographie aérienne de la parcelle E 394 à Pusignan, son contour tracé
Parcelle E 394IGN, BD ORTHODéplacer la carte sur cadastre.data.gouv.fr

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
235,2 m
Pente du terrain
3,4 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 832 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 620 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UCc, secteur situé en zone c du peb, du PLU Pusignan, en vigueur depuis le 04/11/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • 20% minimum de logement aidés

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Plan d'Exposition au Bruit (Zone A, B et C)

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
17/04/202511 Imp BellevueMaison99 m²462 500 €4 672 €
18/02/20253 Imp BellevueDépendance, Maison67 m²310 000 €4 627 €
11/01/20231 Imp BellevueMaison, Dépendance81 m²478 900 €5 912 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 15 Impasse Bellevue 69330 Pusignan124,5 m²1968EE
maison, 11 Impasse Bellevue 69330 Pusignan122,4 m²1972DB
maison, 3 Impasse Bellevue 69330 Pusignan68,1 m²1967FF
maison, 1 Impasse Bellevue 69330 Pusignan105 m²1968EE

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles10 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 17/06/1992
Sites potentiellement pollués6 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m82

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.