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Aucadastre

Rue Neuve, Pusignan

Numéros de la voie71
Parcelle
E 396
Contenance
1 015 m²
Zone d'urbanisme
UCc
Secteur situé en zone C du PEB
Bâtiment
5,1 m
2 étages

Identifiant 692850000E0396Feuille 000 E 01Échelle 1:2500Édition 9

Connaître le propriétaire

50 m
53 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
233,9 m
Pente du terrain
5,9 %
vers le nord-ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 832 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 620 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UCc, secteur situé en zone c du peb, du PLU Pusignan, en vigueur depuis le 04/11/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • 20% minimum de logement aidés

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Plan d'Exposition au Bruit (Zone A, B et C)

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
04/05/2026Permis de démolir069285260000114 Rue NeuveAB 193, AB 3711 300 m²autoriséparticulier
24/07/2024Permis de construire069285240000547 Rue NeuveE 4101 logement, 89 m²723 m²terminéparticulier
22/01/2024Permis de construire069285230002345b Rue NeuveE 6111 logement, 176 m²881 m²terminéparticulier

3 autorisations rattachées à cette voie sur les 219 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
07/08/202420 Rue NeuveDépendance, Appartement76 m²260 000 €
27/02/202345 Rue NeuveMaison69 m²317 900 €4 607 €
22/02/202369 Rue NeuveMaison, Dépendance250 m²605 000 €
28/12/202249 Rue NeuveVente1 154 m² de terrain350 000 €
13/10/202238 Rue NeuveMaison101 m²475 650 €4 709 €
24/02/202228 Rue NeuveMaison, Dépendance450 m²624 000 €
08/02/202271 Rue NeuveDépendance, Maison135 m²621 871,5 €4 606 €
04/02/202271 Rue NeuveMaison, Dépendance135 m²512 450 €3 796 €
Afficher les 2 ventes plus anciennes
DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
14/06/2021Rue NeuveMaison, Dépendance160 m²473 000 €2 956 €
07/05/202163 Rue NeuveMaison151 m²590 900 €3 913 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 3 Rue Neuve 69330 Pusignan150 m²CC
maison, 14 Rue Neuve 69330 Pusignan78,3 m²GE
maison, 19bis Rue Neuve 69330 Pusignan131,6 m²CA
maison, 39 Rue Neuve 69330 Pusignan128,4 m²1967DC
maison, 14 Rue Neuve 69330 Pusignan69 m²GF
maison, 26 Rue Neuve 69330 Pusignan109,6 m²DD
appartement, 51 Rue Neuve 69330 Pusignan140,6 m²1992DB
appartement, 51 Rue Neuve 69330 Pusignan140,6 m²1981DB
maison, 9 Rue Neuve 69330 Pusignan116,2 m²FF
maison, 9 Rue Neuve 69330 Pusignan109 m²FF
maison, 20 Rue Neuve 69330 Pusignan78 m²EB
maison, 81 Rue Neuve 69330 Pusignan107 m²DB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles10 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 17/06/1992
Sites potentiellement pollués3 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.