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Aucadastre

Impasse du Clos Vert, Rives

Numéros de la voie7
Parcelle
AS 173
Contenance
792 m²
Zone d'urbanisme
UCa
Zone urbaine à dominante d'habitat pavillonaire dans l'espace préférentiel de développement
Bâtiment
5,3 m
2 étages

Identifiant 38337000AS0173Feuille 000 AS 01Échelle 1:1000Édition 6

Connaître le propriétaire

100 m
54 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
405,7 m
Pente du terrain
7,5 %
vers l'est
Toiture solaire, 3 kWc
3 855 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 629 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UCa, zone urbaine à dominante d'habitat pavillonaire dans l'espace préférentiel de développement, du PLU Rives, en vigueur depuis le 12/02/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Espace préférentiel de développement (SCoT)

Informations4

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètres au voisinage des infrastructures de transports terrestres : les constructions nouvelles doivent faire l'objet de mesures spéciales d'isolement acoustique
  • Zone à risque d'exposition au plomb
  • Périmètre de droit de préemption urbain
  • Zonage pluvial : Zone de gestion préférentielle des eaux pluviales à la parcelle avec raccordement autorisé sur le réseau suivant préconisations établies dans le rapport

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Cours d'eau (A4)

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
24/01/202581 Imp le Clos VertMaison90 m²280 157 €3 113 €
18/12/202387 Imp le Clos VertMaison83 m²234 309 €2 823 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 81 Impasse du Clos Vert 38140 Rives90 m²CC
maison, 84 Impasse du Clos Vert 38140 Rives94 m²DD
maison, 87 Impasse du Clos Vert 38140 Rives111 m²1997BA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles2 arrêtésTempête, 06/11/1982
Installations classées4 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués6 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m44

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.