Domaine des Ormes, Rosult
Numéros de la voie34
- Parcelle
- AD 245
- Contenance
- 497 m²
- Zone d'urbanisme
- UB
- UB=zones urbaines périphériques des communes se caractérisant d'une part par une vocation à dominante d'habitat, d'autre part par un tissu urbain moins dense et des formes urbaines plus diversifiées
Identifiant 59511000AD0245Feuille 000 AD 01Échelle 1:1000Édition 10
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 18,7 m
- Pente du terrain
- 0,4 %
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 193 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 325 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone UB, ub=zones urbaines périphériques des communes se caractérisant d'une part par une vocation à dominante d'habitat, d'autre part par un tissu urbain moins dense et des formes urbaines plus diversifiées, du PLUi de la Porte du Hainaut, en vigueur depuis le 11/02/2021.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Ce qui a été autorisé dans cette voie
Sitadel, ministère de la Transition écologique
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 29/06/2020 | Permis de construire05951120C0009 | 478 Domaine des Ormes | AD 259, AD 260 | 1 logement, 118 m² | 357 m² | terminé | particulier |
| 20/06/2019 | Permis de construire05951119C0010 | 498 Domaine des Ormes | AD 259, AD 260 | 1 logement, 88 m² | 380 m² | terminé | particulier |
| 20/06/2019 | Permis de construire05951119C0011 | 478 Domaine des Ormes | AD 259, AD 260 | 1 logement, 88 m² | 380 m² | annulé | particulier |
| 03/05/2019 | Permis de construire05951119C0008 | 431 Domaine des Ormes | AD 245 | 1 logement, 99 m² | 497 m² | terminé | particulier |
| 26/04/2019 | Permis de construire05951119C0004 | 35 Domaine des Ormes | AD 258, AD 261 | 1 logement, 116 m² | 500 m² | terminé | particulier |
| 17/10/2018 | Permis de construire05951118C0010 | 409 Domaine des Ormes | AD 242, AD 243 | 1 logement, 107 m² | 462 m² | terminé | particulier |
| 24/11/2017 | Permis de construire05951117C0022 | 443 Domaine des Ormes | AD 246 | 1 logement, 92 m² | 403 m² | terminé | particulier |
| 14/09/2017 | Permis de construire05951117C0018 | 65 Domaine des Ormes | AD 227 | 1 logement, 117 m² | 657 m² | terminé | particulier |
Afficher la autorisation plus ancienne
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 17/05/2017 | Permis de construire05951117C0006 | 397 Domaine des Ormes | AD 241 | 1 logement, 114 m² | 450 m² | terminé | particulier |
9 autorisations rattachées à cette voie sur les 158 de la commune, toutes sur la page de la commune.
Ce que Sitadel ne dit pas
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
Diagnostics de performance
ADEME, base des diagnostics
| Logement | Surface | Construit | Énergie | Climat |
|---|---|---|---|---|
| maison, 325 Domaine des Ormes 59230 Rosult | 128,8 m² | 2017 | C | C |
| maison, 149 Domaine des Ormes 59230 Rosult | 134,4 m² | — | B | B |
Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Écoles, collèges et lycées à 500 m1
Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.
- Ecole primaire Les Prés Vertspublic
Entreprises domiciliées à 200 m50
Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- OFFICE CENTRAL COOPERATION ECOLE DU NORD (OCCE)autres services
- ARES AIDER (AIDER)santé et action sociale
- COMMUNE DE ROSULTadministration publique
- SCI NIVALEimmobilier
- TAP'D PIEDSenseignement
- ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PUBLIQUE DE ROSULTautres services
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.