Chemin de la Cour, Saint-Usage
- Parcelle
- ZB 414
- Contenance
- 63 m²
- Zone d'urbanisme
- U
- Zone urbaine mixte
- Bâtiment
- 5,2 m
- 1 étage
Identifiant 21577000ZB0414Feuille 000 ZB 01Échelle 1:2000Édition 4
Le terrain
IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)
- Altitude
- 183,8 m
- Pente du terrain
- 0,9 %
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 630 kWh/an
- Ensoleillement reçu
- 1 529 kWh/m²
Comment c'est mesuré
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Ce qu'on peut construire ici
Géoportail de l'urbanisme
Zone U, zone urbaine mixte, du PLU Saint-Usage, en vigueur depuis le 13/05/2024.
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.
Ce que ce tableau ne dit pas
Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.
Les contraintes à cette adresse
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Prescriptions1
Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.
- Retrait gonflement des argiles aléa moyen
Ce qui a été autorisé dans cette voie
Sitadel, ministère de la Transition écologique
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Ce qui est autorisé | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 28/08/2021 | Permis de construire02157721S0013 | Chemin de la Cour | ZB 489 | 1 logement, 126 m² | 650 m² | autorisé | particulier |
| 20/07/2021 | Permis de construire02157721S0010 | Chemin de la Cour | ZB 372, ZB 490 | 1 logement, 94 m² | 5 791 m² | terminé | particulier |
| 14/10/2020 | Permis de construire02157720S0004 | Chemin de la Cour | ZB 372, ZB 491 | 1 logement, 149 m² | 5 981 m² | autorisé | particulier |
| 09/07/2020 | Permis de construire02157720S0003 | Chemin de la Cour | ZB 372 | 1 logement, 87 m² | 650 m² | commencé | particulier |
| 18/10/2019 | Permis de construire02157719S0015 | Chemin de la Cour | ZB 485 | 1 logement, 141 m² | 650 m² | terminé | particulier |
| 18/10/2019 | Permis de construire02157719S0016 | Chemin de la Cour | ZB 486 | 1 logement, 134 m² | 650 m² | autorisé | particulier |
6 autorisations rattachées à cette voie sur les 88 de la commune, toutes sur la page de la commune.
Ce que Sitadel ne dit pas
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
Ventes de la voie
DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes
| Date | Adresse | Bien | Surface | Prix | Au m² |
|---|---|---|---|---|---|
| 22/07/2025 | 10 Che de la Cour | Maison | 100 m² | 232 000 € | 2 320 € |
| 22/09/2023 | 1 Che de la Cour | Maison, Dépendance | 169 m² | 240 000 € | 1 420 € |
| 06/08/2021 | 3 Che de la Cour | Maison, Dépendance | 272 m² | 265 000 € | — |
Ce que le prix affiché recouvre
Le prix est celui de la mutation entière.
Risques à cette adresse
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Autour de cette adresse
Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Entreprises domiciliées à 200 m31
Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- SARL IPRF (SARL IPRF)construction
- AT CORPS ET FORME (ATCEF)enseignement
- EARL LA COURagriculture
- ESPRIT BOXE ACADEMYautres services
- SCI TOUPETTEimmobilier
- HS ISO-CHAUFFEconstruction
Voies voisines2
Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.