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Aucadastre

Chemin du Pazané, Sames

Numéros de la voie5
Parcelle
C 923
Contenance
283 m²
Zone d'urbanisme
UA
zone urbaine
Bâtiment
5,6 m
3 étages

Identifiant 645020000C0923Feuille 000 C 01Échelle 1:2500Édition 8

Connaître le propriétaire

50 m
43 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
33,4 m
Pente du terrain
4,8 %
vers le sud-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 680 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 566 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UA, zone urbaine, du PLU Sames, en vigueur depuis le 28/09/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
05/06/2026Déclaration préalable064502260001360 Chemin du PazaneC 1245549 m²autoriséSAMES SANTE
16/06/2022Permis de construire06450222B0006Chemin du PazaneC 1247, C 1249, C 12511 logement, 74 m²1 340 m²annuléparticulier
16/11/2021Permis de construire06450221B001160 Chemin du PazaneC 124550 m²549 m²autoriséLES PINS
09/02/2021Permis de construire06450220B000890 Chemin du PazaneC 1246, C 1248, C 12501 logement, 104 m²500 m²autoriséparticulier

4 autorisations rattachées à cette voie sur les 79 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
15/11/202212 Che du PazaneMaison193 m²295 000 €1 528 €
26/04/202290 Che du PazaneMaison100 m²287 000 €2 870 €
08/10/202160 Che du PazaneMaison80 m²232 500 €2 906 €
26/05/202190 Che du PazaneMaison100 m²85 000 €850 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, Chemin du Pazané 64520 Sames72,8 m²2017CA
appartement, Chemin du Pazané 64520 Sames31,5 m²1949CB
maison, Chemin du Pazané 64520 Sames100 m²2000CA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles13 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 13/06/2018
Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUEpublic

Entreprises domiciliées à 200 m24

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.