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Aucadastre

Rue des Joncs, Seingbouse

Numéros de la voie13
9095120175215320330370445447486535550
Parcelle
18 438
Contenance
3 937 m²
Zone d'urbanisme
UX

Identifiant 57644000180438Feuille 000 18 01Échelle 1:1000Édition 8

Connaître le propriétaire

200 m
23 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
314,8 m
Pente du terrain
3,2 %
vers le sud-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 323 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 388 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UX du PLU Seingbouse, en vigueur depuis le 29/06/2021.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
25/07/2025Permis de construire05764425V0002Rue des Joncs18 4981 logement, 221 m²3 099 m²autoriséparticulier
25/07/2025Permis de construire05764425V0002Rue des Joncs18 498221 m²3 099 m²autoriséparticulier
07/05/2024Permis de construire05764424V0005120 Rue des Joncs18 444873 m²6 410 m²commencéSCI KIA
08/02/2024Permis de construire05764424V00010535 Rue des Joncs18 453117 m²2 744 m²autoriséparticulier
08/01/2024Permis de construire05764423V00070447 Rue des Joncs18 47581 m²1 358 m²terminéparticulier
14/04/2022Permis de construire05764422V00029 Rue des Joncs18 48295 m²11 449 m²terminéINERA GRAND EST
21/02/2022Permis de construire05764421V0018Rue des Joncs18 4381 273 m²3 937 m²autoriséCAP VERT
10/06/2020Permis de construire05764420V000595 Rue des Joncs0 181 logement, 102 m²—autoriséparticulier
Afficher les 3 autorisations plus anciennes
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
10/06/2020Permis de construire05764420V000595 Rue des Joncs0 18102 m²—autoriséparticulier
07/06/2018Permis de construire05764418V0001Rue des Joncs18 4741 logement, 153 m²1 604 m²autoriséSAS SAINTE BARBE
07/06/2018Permis de construire05764418V0001Rue des Joncs18 474153 m²1 604 m²autoriséSAS SAINTE BARBE

11 autorisations rattachées à cette voie sur les 101 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles9 arrêtésSécheresse, 01/07/2003
Installations classées3 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m57

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Voies voisines1

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.