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Aucadastre

Rue Basse, Spoy

Numéros de la voie47
Parcelle
AB 336
Contenance
1 255 m²
Zone d'urbanisme
UA
Zone urbaine
Bâtiment
5,8 m

Identifiant 21614000AB0336Feuille 000 AB 01Échelle 1:1000Édition 4

Connaître le propriétaire

100 m
39 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
246,6 m
Pente du terrain
4 %
vers l'est
Toiture solaire, 3 kWc
3 547 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 486 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UA, zone urbaine, du PLU Spoy, en vigueur depuis le 06/07/2018.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • DPU

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
03/09/2023Permis de démolir02161423E000125 Rue BasseAB 168, AB 452876 m²autoriséparticulier
24/10/2019Permis de construire02161419000037 Rue BasseAB 1551 logement, 10 m²680 m²commencéCOMMUNE DE SPOY
24/10/2019Permis de construire02161419000037 Rue BasseAB 15510 m²680 m²commencéCOMMUNE DE SPOY
03/09/2019Permis de construire02161419000027 Rue BasseAB 155, AB 283555 m²2 058 m²commencéCOMMUNE DE SPOY
24/07/2017Permis de construire02161417E000140 Rue BasseAB 201 logement, 97 m²1 051 m²commencéparticulier

5 autorisations rattachées à cette voie sur les 37 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
18/11/202529 Rue BasseLocal industriel. commercial ou assimilé, Dépendance13 460 m² de terrain2 500 €
12/11/202413 Rue BasseMaison, Dépendance210 m²150 000 €714 €
04/10/202342 Rue BasseDépendance, Maison106 m²140 000 €1 321 €
03/03/202324 Rue BasseMaison100 m²117 000 €1 170 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 3 Rue Basse 21120 Spoy170 m²1949FE
maison, 20 Rue Basse 21120 Spoy47,5 m²DB
maison, 44 Rue Basse 21120 Spoy38,4 m²1948CA
maison, 25 Rue Basse 21120 Spoy158,3 m²1840DD
maison, 37 Rue Basse 21120 Spoy118,7 m²DB
appartement, 7 Rue Basse 21120 Spoy68 m²1949CA
maison, 42 Rue Basse 21120 Spoy102 m²1949ED
maison, 39 Rue Basse 21120 Spoy199,1 m²1945FE
maison, 4 Rue Basse 21120 Spoy115 m²1949FF

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles2 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 11/11/1996

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m2

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE R.P.I.public
  • ECOLE MATERNELLEpublic

Entreprises domiciliées à 200 m27

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Voies voisines1

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.