Permis de construire de Spoy

37 autorisations d'urbanisme délivrées de Spoy entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 22
Locaux non résidentiels: 12
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 2
Logements autorisés: 2; sur les cinq dernières années

Les autorisations37

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/05/2026	Permis de démolir0216142600001	4 Rue de la Charmerie	AB 122	—	1 203 m²	autorisé	particulier

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/06/2025	Déclaration préalable0216142500013	4 Rue du Clos de la Ville	AB 249	—	1 040 m²	autorisé	particulier

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/03/2024	Permis de construire02161424E0001	Le Village	AB 169, AB 170	1 logement	1 519 m²	autorisé	particulier

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/09/2023	Permis de démolir02161423E0001	25 Rue Basse	AB 168, AB 452	—	876 m²	autorisé	particulier

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/08/2022	Permis de construire02161422E0002	1 Rue Haute	AB 51	1 logement, 20 m²	1 298 m²	commencé	particulier

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/09/2021	Permis de construire0216142100006	4 Rue de L Aige Martin	AB 307	15 m²	1 980 m²	terminé	particulier

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/08/2020	Permis de construire02161420E0001	7 Rue de la Calvine	AB 123	—	857 m²	autorisé	particulier

20193 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/10/2019	Permis de construire0216141900003	7 Rue Basse	AB 155	1 logement, 10 m²	680 m²	commencé	COMMUNE DE SPOY
24/10/2019	Permis de construire0216141900003	7 Rue Basse	AB 155	10 m²	680 m²	commencé	COMMUNE DE SPOY
03/09/2019	Permis de construire0216141900002	7 Rue Basse	AB 155, AB 283	555 m²	2 058 m²	commencé	COMMUNE DE SPOY

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
31/03/2018	Permis de construire02161417E0005	Le Chatelet	ZO 56, ZO 54	79 m²	71 547 m²	autorisé	particulier

20174 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/12/2017	Permis de construire02161417E0004	6 Rue des Ayots	AB 382	1 logement, 139 m²	1 107 m²	terminé	particulier
08/09/2017	Permis d'aménager02161417E0002	Rte D Elux	ZC 13	—	—	autorisé	COMMUNE DE VIEVIGNE
24/07/2017	Permis de construire02161417E0001	40 Rue Basse	AB 20	1 logement, 97 m²	1 051 m²	commencé	particulier
09/02/2017	Permis de construire02161416E0004	15 Rue des Champs Richard	AB 386	1 logement, 20 m²	1 050 m²	terminé	particulier

20163 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/10/2016	Permis de construire02161416E0001	Rue de Pichanges	ZO 50	295 m²	14 765 m²	autorisé	EARL DE LA CHARMERIE
11/05/2016	Permis de construire02161416F0001	Rue de Pichanges	ZO 50	295 m²	14 765 m²	autorisé	EARL DE LA CHARMERIE
18/04/2016	Permis de construire02161416E0002	2 Imp des Cailles	AB 365	1 logement, 106 m²	947 m²	terminé	particulier

20156 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/09/2015	Permis de construire02161415E0003	8 Rue des Ayots	AB 383	1 logement, 134 m²	1 107 m²	terminé	particulier
27/09/2015	Déclaration préalable02161415E0006	Rue Calvine	AB 147	12 m²	62 m²	autorisé	particulier
04/08/2015	Permis de construire02161415E0002	Ferme de Treige	ZI 90	566 m²	4 578 m²	autorisé	EARL PETITOT
28/01/2015	Permis de construire02161414E0010	34 Rue des Champs Richard	AB 376	1 logement, 121 m²	1 036 m²	terminé	particulier
27/01/2015	Permis de construire02161414E0011	5 Rue du Moulin	AB 70	1 logement	163 m²	terminé	particulier
06/01/2015	Permis de construire02161414E0009	Chem de Dijon	AB 5, AB 4, AB 3	1 logement, 109 m²	418 m²	commencé	particulier

20147 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/08/2014	Permis de construire02161414E0008	Lot le Champ Richard	AB 451	1 logement, 115 m²	446 m²	terminé	particulier
01/07/2014	Permis de construire02161414E0007	45 Lot les Champs Richards	AB LOT4	1 logement, 123 m²	688 m²	terminé	particulier
03/06/2014	Permis de construire02161414E0004	Lot des Champrs Richard	AB 445	1 logement, 106 m²	—	terminé	particulier
28/05/2014	Permis de construire02161414E0003	Rue L Aige Martin	ZP 95	1 logement, 122 m²	—	terminé	particulier
25/02/2014	Permis de construire02161413E0012	Le Chatelet	ZO 56	198 m²	36 585 m²	autorisé	particulier
12/02/2014	Permis de construire02161414E0001	26 Rue des Champs Richards	AB 442	1 logement, 169 m²	733 m²	autorisé	particulier
26/01/2014	Permis de construire02161413E0013	Lot les Champs Richard	AB 441	1 logement, 154 m²	779 m²	commencé	particulier

20136 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/12/2013	Permis de construire02161413E0010	Lotissement les Champs Ric	AB 375	1 logement, 83 m²	815 m²	commencé	particulier
14/09/2013	Permis de construire02161413E0011	Lot les Champs Richard	AB 374	1 logement, 123 m²	716 m²	autorisé	particulier
02/09/2013	Permis de construire02161413E0008	Rue des Champs Richard	AB 450, AB 449	1 logement, 104 m²	604 m²	autorisé	particulier
01/07/2013	Permis de construire02161413E0005	11 Rue des Champs Richard	AB 377	1 logement, 144 m²	1 129 m²	autorisé	particulier
08/06/2013	Permis de construire02161413E0004	Chem de Beire	ZH 78, ZH 76	1 logement, 143 m²	628 m²	terminé	particulier
16/03/2013	Permis de construire02161413E0001	Chem Rural N 6	ZI 92	30 m²	812 m²	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Spoy, rue par rue