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Aucadastre

Montée des Brosses, Ternay

Numéros de la voie14
Parcelle
AX 170
Contenance
1 000 m²
Zone d'urbanisme
Ub
Zone urbaine de faible densité où prédomine l'habitat individuel
Bâtiment
6,7 m
1 étage

Identifiant 69297000AX0170Feuille 000 AX 01Échelle 1:1000Édition 9

Connaître le propriétaire

50 m
44 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
201,5 m
Pente du terrain
12,7 %
vers l'ouest
Toiture solaire, 3 kWc
3 791 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 599 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone Ub, zone urbaine de faible densité où prédomine l'habitat individuel, du PLU Ternay, en vigueur depuis le 17/05/2016.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions2

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Risque de gonflement d'argile faible
  • Zone présentant des risques géologiques de type 2

Informations5

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre avec obligation de permis de démolir sur les zones U, AU, A et N du PLU
  • Périmètre d'assainissement collectif
  • Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre dans lequel des prescriptions d'isolement acoustiqueont été édictées. Voie de chemin de fer existante de catégorie 1 - Secteur de 300 m
  • Bassins de rétention
  • Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) sur les zones U, AU du PLU

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • PPRNi vallée du Rhône AVAL secteur amont rive gauche

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
17/12/20241 Mte des BrossesAppartement, Dépendance84 m²276 500 €3 292 €
13/09/20231 Mte des BrossesAppartement, Dépendance45 m²171 000 €3 800 €
12/07/20231 Mte des BrossesDépendance, Appartement84 m²275 000 €3 274 €
18/04/20231 Mte des BrossesDépendance, Appartement66 m²218 500 €3 311 €
07/03/20231 Mte des BrossesAppartement, Dépendance65 m²152 975 €2 353 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 11 Montée des Brosses 69360 Ternay95,1 m²1963EC
maison, 10 Montée des Brosses 69360 Ternay133,9 m²CB
maison, 17 Montée des Brosses 69360 Ternay172,5 m²DD
maison, 10 Montée des Brosses 69360 Ternay154,2 m²DB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 2Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles10 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 16/06/1988
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m2

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole élémentaire De Flévieu Le Hautpublic
  • Ecole maternelle Flevieupublic

Entreprises domiciliées à 200 m67

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.