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Aucadastre

Chemin d'Aspères, Tornac

Numéros de la voie38
Parcelle
AK 55
Contenance
5 876 m²
Zone d'urbanisme
A
Les Plaines

Identifiant 30330000AK0055Feuille 000 AK 01Échelle 1:2000Édition 11

Connaître le propriétaire

100 m
8 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
189 m
Pente du terrain
11,4 %
vers le sud-est
Toiture solaire, 3 kWc
4 311 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 837 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 39° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone A, les plaines, du PLU Tornac, en vigueur depuis le 24/06/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions2

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Alea gonflement d'argile moyen
  • Alea glissement de terrain moyen

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
08/09/2017Permis de construire03033017C0016Chemin d'AsperesAL 1341 logement, 95 m²2 725 m²terminéparticulier
08/09/2017Permis de construire03033017C0017Chemin d'AsperesAL 1321 logement, 101 m²2 431 m²commencéparticulier
08/09/2017Permis de construire03033017C0018Chemin d'AsperesAL 1331 logement, 101 m²2 439 m²commencéparticulier
18/07/2017Permis de construire03033017C0012Chemin d'AsperesAK 5889 m²5 839 m²commencéparticulier
27/12/2016Permis de construire03033016C00081819 Chemin d'AsperesAK 260, AK 3991 logement, 74 m²6 575 m²annuléparticulier
11/02/2016Permis de démolir03033016C00011634 Che d'AsperesAK 13autoriséSCI GUILI
01/10/2015Permis de construire03033015C0008455b Chemin d'AsperesAL 1431 logement, 102 m²1 520 m²terminéparticulier

7 autorisations rattachées à cette voie sur les 66 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
29/09/20221923 Che d'AsperesMaison, Dépendance306 m²455 000 €
16/05/202276 Che d'AsperesDépendance, Maison145 m²327 350 €2 258 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 1729 Chemin d'Aspères 30140 Tornac86 m²1962DC
maison, 42 Chemin d'Aspères 30140 Tornac112 m²CA

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 2Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles13 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 11/10/1988

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m1

Les 1 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.