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Aucadastre

Impasse de la Monette, Tôtes

Numéros de la voie15
Parcelle
AE 472
Contenance
1 483 m²
Zone d'urbanisme
Ua
Bâtiment
7,9 m
2 étages

Identifiant 76700000AE0472Feuille 000 AE 01Échelle 1:1000Édition 12

Connaître le propriétaire

100 m
40 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
155,3 m
Pente du terrain
0,5 %
Toiture solaire, 3 kWc
3 246 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 339 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone Ua du PLUi Terroir de Caux, en vigueur depuis le 05/03/2026.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Route grande circulation
  • Secteur PPRi saane

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Plan de Prévention des Risques Littoraux et Inondation du bassin versant de la Saâne et de la Vienne

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 14 Impasse de la Monette 76890 Tôtes77,4 m²2008CC
maison, 14 Impasse de la Monette 76890 Tôtes77,4 m²2008DD
maison, 14 Impasse de la Monette 76890 Tôtes77,4 m²2008CC
maison, 14 Impasse de la Monette 76890 Tôtes77,4 m²2008DD
maison, 14 Impasse de la Monette 76890 Tôtes77,4 m²2008DD
maison, 14 Impasse de la Monette 76890 Tôtes77,4 m²2008DD
maison, 14 Impasse de la Monette 76890 Tôtes77,4 m²2008CC
maison, 14 Impasse de la Monette 76890 Tôtes77,4 m²2008DD
maison, 14 Impasse de la Monette 76890 Tôtes77,4 m²2008CC
maison, 14 Impasse de la Monette 76890 Tôtes77,4 m²2008DD
maison, 14 Impasse de la Monette 76890 Tôtes77,4 m²2008CC
maison, 14 Impasse de la Monette 76890 Tôtes77,4 m²2008DD

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles5 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 06/06/1998
Sites potentiellement pollués2 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m2

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primaire Michel Moisantpublic
  • Maison Familiale Rurale de Tôtesprivéinternat

Entreprises domiciliées à 200 m136

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.