Permis de construire de Troisvaux

22 autorisations d'urbanisme délivrées de Troisvaux entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 19
Locaux non résidentiels: 3
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 7; sur les cinq dernières années

Les autorisations22

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20262 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/07/2026	Permis de construire0628312600003	Rue de Brias	AA 143	1 logement, 113 m²	1 244 m²	autorisé	particulier
25/03/2026	Permis de construire0628312600001	20 D Rue Principale	AA 127	1 logement, 103 m²	3 061 m²	autorisé	particulier

20252 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/01/2025	Permis de construire0628312400002	Rue de Brias	AA 143	1 logement, 118 m²	1 244 m²	annulé	LES PROMOTEURS DU TERNOIS
16/01/2025	Permis de construire0628312400003	Rue de Brias	AA 142	1 logement, 118 m²	1 293 m²	autorisé	LES PROMOTEURS DU TERNOIS

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/06/2024	Permis de construire0628312400001	Rue Principale	AA 93, AA 82, AA 89	677 m²	68 727 m²	commencé	DES 3 VALLEES

20223 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/09/2022	Permis de construire0628312200003	—	—	1 logement, 151 m²	—	autorisé	particulier
07/06/2022	Permis de construire0628312200002	Rue Principale	AA 133	1 logement, 97 m²	1 322 m²	autorisé	LES PROMOTEURS DU TERNOIS
12/01/2022	Permis de construire0628312100007	Rue de Brias	AA 75	1 logement, 131 m²	3 728 m²	autorisé	particulier

20214 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/12/2021	Permis de construire0628312100006	Rue Principale Rd 87	AA 130	1 logement, 90 m²	1 232 m²	autorisé	particulier
28/05/2021	Permis de construire0628312100003	Rue Principale	AA 132	2 logements, 167 m²	1 345 m²	autorisé	BAK
04/05/2021	Permis de construire0628312100001	Rue Principale Lot 2	AA 130	1 logement, 93 m²	1 232 m²	autorisé	particulier
04/05/2021	Permis de construire0628312100002	Rue Piquet	AB 88, AB 90	1 logement, 95 m²	1 485 m²	terminé	particulier

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/11/2020	Permis de construire0628312000005	Rue Principale	AA 131	1 logement, 127 m²	1 332 m²	commencé	particulier

20191 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/11/2019	Permis de construire0628311900001	—	—	—	—	annulé	particulier

20172 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/11/2017	Permis de construire0628311700001	Rue Principale	AA 57	1 logement, 138 m²	1 840 m²	commencé	particulier
08/02/2017	Permis de construire0628311600003	Rue Principale	AA 129	1 logement, 97 m²	1 147 m²	autorisé	particulier

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/07/2016	Permis de construire0628311600001	Rue Principale	AA 127	2 logements, 142 m²	4 500 m²	commencé	particulier
08/01/2016	Permis de construire0628311500005	Rue Principale	AA 56	1 logement, 126 m²	1 949 m²	commencé	particulier

20153 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/10/2015	Permis de construire0628311500003	56 Rue Principale	AA 89, AA 92, AA 93	2 214 m²	66 621 m²	commencé	DES 3 VALLEES
13/07/2015	Permis de construire0628311500002	Rue Principale	AA 53	1 logement, 127 m²	1 389 m²	commencé	particulier
04/04/2015	Permis de construire0628311500001	Rue Barbe	AB 86	1 logement, 95 m²	805 m²	terminé	particulier

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/01/2013	Permis de construire0628311200004	Res les Chenes	AB 68	1 logement, 147 m²	1 744 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Troisvaux, rue par rue