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Aucadastre

Rue Pasteur, Xeuilley

Numéros de la voie24
Parcelle
AC 76
Contenance
511 m²
Zone d'urbanisme
UB
Zone d extension recente
Bâtiment
3,1 m

Identifiant 54596000AC0076Feuille 000 AC 01Échelle 1:1000Édition 6

Connaître le propriétaire

50 m
52 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
248,4 m
Pente du terrain
11,2 %
vers le nord-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 355 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 401 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone UB, zone d extension recente, du PLUi Moselle et Madon, en vigueur depuis le 22/05/2025.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • DPU

Ce qui a été autorisé dans cette voie

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
23/03/2021Permis de construire05459621T00015 Bis Rue PasteurAC 176, AL 177, AL 1781 logement, 138 m²562 m²commencéparticulier

1 autorisation rattachée à cette voie sur les 87 de la commune, toutes sur la page de la commune.

Ce que Sitadel ne dit pas

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
15/05/202518 Rue PasteurMaison252 m²100 000 €
05/05/20257 Rue PasteurMaison129 m²266 500 €2 066 €
22/12/20235 Rue PasteurVente52 m² de terrain51 000 €
18/12/20233 Rue PasteurMaison134 m²137 600 €1 027 €
11/01/202218 Rue PasteurMaison252 m²100 000 €
14/10/202115 Rue PasteurMaison95 m²226 095 €2 380 €
03/05/20215120 Rue PasteurDépendance, Maison178 m²222 000 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 5bis Rue Pasteur 54990 Xeuilley156,2 m²2022AA
maison, 14 Rue Pasteur 54990 Xeuilley158,7 m²1980CA
maison, 17bis Rue Pasteur 54990 Xeuilley78,1 m²1922CB
maison, 7 Rue Pasteur 54990 Xeuilley163,5 m²BA
maison, 18 Rue Pasteur 54990 Xeuilley89 m²FF
maison, 8 Rue Pasteur 54990 Xeuilley151,3 m²FF
maison, 5 Rue Pasteur 54990 Xeuilley152 m²DB

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles14 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 30/12/2001
Installations classées2 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués3 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m44

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.