Aller au contenu
Aucadastre

Permis de construire d'Accolans

8 autorisations d'urbanisme délivrées d'Accolans entre 2015 et 2024, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
1
Locaux non résidentiels
6
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Logements autorisés
0
sur les cinq dernières années

Les autorisations8

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20241 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
10/01/2024Permis de construire02500523L0001D118ZC 79, ZC 88235 m²97 082 m²commencéSCI N.P.T
20222 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
06/07/2022Déclaration préalable02500522L0005Au VillageC 10920 m²560 m²autoriséparticulier
09/03/2022Déclaration préalable02500522L0001Au VillageC 10920 m²560 m²autoriséparticulier
20211 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
02/09/2021Déclaration préalable02500521L0001Au VillageC 109560 m²autoriséparticulier
20191 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
10/05/2019Permis de construire02500519L0002Sous la Voie des BreuleuxZD 13924 m²6 726 m²autoriséparticulier
20181 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
27/10/2018Permis de construire02500518L0001Au ClotreZA 51 logement, 107 m²4 270 m²commencéparticulier
20152 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
14/12/2015Déclaration préalable02500515L0002La ChevreZA 3112 m²140 830 m²autoriséSOCIETE DE CHASSE
24/06/2015Permis de démolir02500515L0001Grande RueC 172, C 140autoriséparticulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Accolans, rue par rue