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Aucadastre

Liste des permis de construire à Accolans

8 autorisations d'urbanisme délivrées à Accolans entre 2015 et 2024, telles que la commune les déclare au ministère.

Le bilan des autorisations

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
1
Locaux non résidentiels
6
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
1
Logements autorisés
0
sur les cinq dernières années

Les autorisations8

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20241 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
10/01/2024Permis de construire02500523L0001D118ZC 79, ZC 88235 m²97 082 m²commencéSCI N.P.T
20222 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
06/07/2022Déclaration préalable02500522L0005Au VillageC 10920 m²560 m²autoriséparticulier
09/03/2022Déclaration préalable02500522L0001Au VillageC 10920 m²560 m²autoriséparticulier
20211 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
02/09/2021Déclaration préalable02500521L0001Au VillageC 109—560 m²autoriséparticulier
20191 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
10/05/2019Permis de construire02500519L0002Sous la Voie des BreuleuxZD 13924 m²6 726 m²autoriséparticulier
20181 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
27/10/2018Permis de construire02500518L0001Au ClotreZA 51 logement, 107 m²4 270 m²commencéparticulier
20152 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
14/12/2015Déclaration préalable02500515L0002La ChevreZA 3112 m²140 830 m²autoriséSOCIETE DE CHASSE
24/06/2015Permis de démolir02500515L0001Grande RueC 172, C 140——autoriséparticulier

La source et ses limites

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Accolans, rue par rue