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Aucadastre

Permis de construire d'Aprey

6 autorisations d'urbanisme délivrées d'Aprey entre 2013 et 2024, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
4
Locaux non résidentiels
0
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
0
Logements autorisés
1
sur les cinq dernières années

Les autorisations6

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20241 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
17/06/2024Permis de construire05201424S0002Lot CommunalZD 1711 logement, 81 m²2 037 m²autoriséparticulier
20181 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
14/11/2018Permis d'aménager05201418S0001Rue de la TuilerieZD 168, ZD 169, ZD 170terminéCOMMUNE D'APREY
20172 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
18/07/2017Permis de construire05201417S0002Rte de VillehautZD 1731 logement, 88 m²1 089 m²commencéparticulier
19/01/2017Permis d'aménager05201416S0001Rue de la TuileriezpZP 171, ZP 170, ZP 169autoriséCOMMUNE D'APREY
20141 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
15/07/2014Permis de construire05201414S00017 GrandD 296, D 3321 logement288 m²commencéparticulier
20131 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
12/04/2013Permis de construire05201412S0004Rte de VillehautZD 155, ZD 1641 logement, 96 m²4 319 m²terminéparticulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Aprey, rue par rue