Permis de construire d'Arches

15 autorisations d'urbanisme délivrées d'Arches entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 8
Locaux non résidentiels: 5
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 1
Logements autorisés: 9; sur les cinq dernières années

Les autorisations15

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20255 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
01/10/2025	Permis de construire0150102500007	Lajarrige	B 533	1 logement, 65 m²	1 500 m²	commencé	particulier
03/09/2025	Déclaration préalable0150102500001	Route de Lanau	B 276	7 m²	8 700 m²	autorisé	ENEDIS
15/07/2025	Permis de construire0150102500004	11 Pl de la Tour	A 491, A 492, A 492	4 logements, 17 m²	3 362 m²	autorisé	COMMUNE DE ARCHES
15/07/2025	Permis de construire0150102500004	11 Pl de la Tour	A 491, A 492, A 492	17 m²	3 362 m²	autorisé	COMMUNE DE ARCHES
15/04/2025	Permis de construire0150102500002	1 Chem de Laveissiere	D 1047, D 1050, D 1048	1 logement, 30 m²	3 004 m²	autorisé	particulier

20233 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/06/2023	Permis d'aménager01501023M0001	Rue de la Dordogne	A 614, A 618, A 616	—	—	autorisé	COMMUNE DE ARCHES
05/05/2023	Permis de construire01501023M0002	Chem de Vezac	D 550, D 1045	1 logement	1 500 m²	commencé	particulier
02/02/2023	Permis de construire01501022M0001	3 Vezac	D 967, D 968, D 539	1 logement	3 100 m²	autorisé	particulier

20222 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/10/2022	Permis de démolir01501022M0001	11 Rue de L Ecole	A 436	—	—	autorisé	particulier
04/03/2022	Permis de construire01501021M0002	Chabanne	C 44	1 logement, 138 m²	1 670 m²	commencé	particulier

20191 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/07/2019	Permis de construire01501019M0001	Chabannes-Est	C 342	160 m²	10 040 m²	terminé	GAEC NEYRAT

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/07/2017	Permis de construire01501017M0002	Lajarrige	OB 470P	1 logement, 110 m²	2 005 m²	commencé	particulier

20152 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/12/2015	Déclaration préalable01501015M0004	Le Pre Soutro	A 589	305 m²	40 000 m²	autorisé	particulier
03/09/2015	Permis de construire01501015M0002	Le Pre Soutro	A 589	134 m²	20 000 m²	terminé	particulier

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/12/2013	Permis de construire01501013M0001	Ayres	D 884, D 882, D 201	1 logement, 116 m²	5 021 m²	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Arches, rue par rue