Permis de construire d'Arné

12 autorisations d'urbanisme délivrées d'Arné entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 6
Locaux non résidentiels: 4
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 2
Logements autorisés: 4; sur les cinq dernières années

Les autorisations12

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/01/2026	Permis de construire0650282500001	1 Ch du Grillon	B 160, B 161, B 162	313 m²	12 150 m²	autorisé	particulier

20251 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/03/2025	Permis de construire0650282400005	Vie du Cos	E 211	1 logement, 135 m²	4 300 m²	autorisé	particulier

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/03/2024	Permis de construire0650282400002	Coustalat	B 694, B 821	1 logement, 148 m²	2 874 m²	autorisé	particulier

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/05/2023	Permis de construire0650282300002	Ch Chemin des Bourdalats	B 847	1 logement, 112 m²	1 992 m²	autorisé	particulier

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/02/2022	Permis de construire0650282100004	Ch Micquole	D 237, D 238	1 logement, 233 m²	4 790 m²	commencé	particulier

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/12/2021	Permis de construire0650282100003	Lieu-Dit Gailhard	B 541P	1 logement, 108 m²	2 509 m²	terminé	particulier
05/07/2021	Permis de construire0650282100001	4 Route de Boulogne	B 28, B 30, B 775	72 m²	15 310 m²	autorisé	particulier

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/09/2020	Permis de construire0650282000001	Lieu-Dit Micque Herede	E 207, E 209	1 logement, 137 m²	8 990 m²	commencé	particulier

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/03/2018	Permis de démolir0650281800001	Boyer	B 825	—	4 036 m²	autorisé	particulier

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/08/2016	Permis de démolir0650281600001	Le Village	B 735, B 606	—	—	autorisé	particulier
14/06/2016	Permis de construire0650281600001	Las Dittes	C 244, C 147	54 m²	1 204 m²	autorisé	EARL DE LA RIVIERE

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/06/2013	Permis de construire06502813J0001	Chem Rural Dit du Ruis. de Bare	C 217, C 218	1 153 m²	5 000 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Arné, rue par rue