Permis de construire d'Aromas

47 autorisations d'urbanisme délivrées d'Aromas entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 31
Locaux non résidentiels: 16
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 14; sur les cinq dernières années

Les autorisations47

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20263 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/07/2026	Permis de construire0390182600001	Les Meules	ZW 8, ZW 9, ZW 13	1 835 m²	416 567 m²	autorisé	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE FAHRNI
05/02/2026	Déclaration préalable0390182600001	Au Vernha	ZD 53	1 logement, 18 m²	610 m²	autorisé	particulier
15/01/2026	Permis de construire0390182500006	11 Rue du Lavoir	ZD 230, ZD 232, ZD 79	1 logement, 49 m²	652 m²	autorisé	particulier

20253 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/03/2025	Permis de construire0390182500002	6 Rue des Crocus	ZD 206	1 logement, 198 m²	2 361 m²	commencé	particulier
06/01/2025	Permis de construire03901824T0009	8 Route d'Arnans	ZK 6	1 logement, 239 m²	4 900 m²	autorisé	particulier
06/01/2025	Permis de construire03901824T0005	Au Vernha	ZB 42, ZD 60	554 m²	29 250 m²	autorisé	particulier

20245 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/10/2024	Permis de construire03901824T0003	15 Route du Mont	ZD 42	1 logement	1 080 m²	autorisé	particulier
22/10/2024	Permis de construire03901824T0006	Grande Rue - l'Amont	ZE 113	1 logement, 17 m²	248 m²	autorisé	particulier
16/09/2024	Permis de construire03901824T0002	16 Lotissement les Jonquilles	ZM 129	1 logement, 79 m²	1 673 m²	annulé	particulier
09/04/2024	Déclaration préalable03901824T0010	Route du Jura / Derriere L	ZE 1	2 m²	16 020 m²	autorisé	ALTITUDE FIBRE 39
05/02/2024	Permis de construire03901823T0006	La Plantee	ZO 127	1 logement, 128 m²	4 912 m²	commencé	particulier

20233 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/06/2023	Permis de construire03901823T0002	2 Rue du Moularot	ZM 149, ZM 153, ZM 154	1 logement	3 265 m²	autorisé	particulier
23/03/2023	Permis de construire03901823T0001	En Lonaz	ZM 137	1 logement, 91 m²	1 092 m²	terminé	particulier
27/01/2023	Permis de construire03901822T0011	Lotissement les Jonquilles	ZM 128	1 logement, 90 m²	1 093 m²	commencé	particulier

20228 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/12/2022	Permis de construire03901822T0009	35 Rue de la Croix	ZT 30	1 logement, 110 m²	20 600 m²	commencé	particulier
29/07/2022	Permis de construire03901822T0007	Lotissement les Jonquilles	ZM 130	1 logement, 30 m²	1 675 m²	terminé	particulier
28/06/2022	Permis de construire03901822T0005	Pl Louis Delorme	AB 56, AB 57, AB 77	—	1 120 m²	annulé	particulier
13/06/2022	Permis de construire03901822T0004	Rue des Champs Rouges	ZD 215	423 m²	2 465 m²	autorisé	particulier
10/05/2022	Permis de construire03901822T0003	Za des Champs Rouges	ZD 144, ZD 216	663 m²	16 770 m²	autorisé	particulier
03/05/2022	Permis de construire03901821T0008	1 Rue de l'Ecole	ZE 1	—	16 020 m²	terminé	COMMUNE DE AROMAS
03/05/2022	Permis de construire03901821T0009	1 Rue de l'Ecole	ZE 1	—	16 020 m²	autorisé	particulier
31/03/2022	Permis de construire03901822T0001	Sur Chaux	ZK 29	1 logement, 44 m²	850 m²	commencé	particulier

20214 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/10/2021	Permis de construire03901821T0006	En Lonaz	ZM 132	1 logement, 80 m²	1 270 m²	terminé	particulier
17/05/2021	Permis de construire03901821T0003	4 Rue de la Roche des Brando	ZD 62, ZD 63	2 logements	3 060 m²	commencé	particulier
05/03/2021	Permis de construire03901821T0001	En Traite Neige	ZK 5	1 logement, 103 m²	2 600 m²	commencé	particulier
05/03/2021	Permis de construire03901821T0002	2 Rue des Roches	ZM 77	2 logements	58 010 m²	commencé	particulier

20207 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/08/2020	Permis de construire03901820J0007	Rue de la Croix	AC 148	2 logements	941 m²	autorisé	particulier
20/07/2020	Permis de construire03901820J0005	Lotissement les Jonquilles	ZM 126	1 logement, 98 m²	1 455 m²	commencé	particulier
17/06/2020	Permis de construire03901820J0004	Aux Vessieres	ZB 102, ZB 101	267 m²	5 800 m²	terminé	particulier
11/05/2020	Permis de construire03901820J0003	Aux Vessieres	ZA 29	220 m²	50 018 m²	commencé	particulier
21/04/2020	Permis de construire03901819J0005	5 Route de la Fruitere	AB 176	175 m²	2 231 m²	commencé	COMMUNE DE AROMAS
08/04/2020	Permis de construire03901820J0002	Champs Rouges	ZD 167, ZD 169, ZD 141	482 m²	7 674 m²	autorisé	particulier
18/03/2020	Permis de construire03901820J0001	Champs Rouges	ZD 184	1 logement	1 400 m²	terminé	SARL VERGUIER

20194 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/12/2019	Permis de construire03901819J0004	1 Route D Asnans	ZK 24	1 logement, 61 m²	3 620 m²	commencé	particulier
13/09/2019	Permis de construire03901819J0002	2 Rue des Vernes	ZM 106	54 m²	7 575 m²	commencé	particulier
08/03/2019	Permis de construire03901819J0001	Rue du Bercail	ZD 52	1 logement, 32 m²	—	commencé	particulier
08/03/2019	Permis de construire03901819J0001	Rue du Bercail	ZD 52	32 m²	—	commencé	particulier

20184 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/04/2018	Permis de construire03901817J0009	Za des Champs Rouges	ZD 144	77 m²	7 119 m²	autorisé	SOC COOP AGRI FROMAGERE DES ERYTHRONES
16/03/2018	Permis de construire03901818J0001	Lotissement les Jonquille	ZM 69	1 logement, 102 m²	1 149 m²	commencé	particulier
02/02/2018	Permis de construire03901817J0007	Rue des Violettes	AB 146, AB 67	1 logement	—	terminé	particulier
19/01/2018	Permis de construire03901817J0011	Chemin en Traite Neige	ZM 133	1 logement, 122 m²	1 284 m²	terminé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/06/2017	Permis de construire03901817J0006	Hameau de Ceffia	ZV 18	1 logement, 133 m²	1 820 m²	terminé	particulier

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/04/2016	Permis de construire03901816J0001	Rue des Narcisses	ZD 191	1 logement, 141 m²	2 946 m²	commencé	particulier
03/02/2016	Permis de construire03901815J0002	Rue du Mont Didier	H 580	35 m²	6 300 m²	terminé	NOTRE MAISON

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/03/2014	Permis de construire03901814K0001	Rue des Crocus	ZD 206	1 logement, 98 m²	2 361 m²	annulé	particulier

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
15/05/2013	Permis de construire03901813K0002	Le Village	ZD 144	663 m²	7 119 m²	autorisé	particulier
27/03/2013	Permis de construire03901813K0001	La Perriere	ZM 76	1 logement, 160 m²	1 933 m²	autorisé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Aromas, rue par rue