Permis de construire d'Arphy

16 autorisations d'urbanisme délivrées d'Arphy entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 13
Locaux non résidentiels: 3
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 7; sur les cinq dernières années

Les autorisations16

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
25/06/2026	Permis de construire0300152600001	0 Pratcoustal	B 597, B 598	1 logement, 47 m²	215 m²	autorisé	particulier

20244 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/12/2024	Permis de construire03001524AA004	2 Chemin des Compagnons	B 586, B 587	1 logement	135 m²	autorisé	particulier
14/10/2024	Déclaration préalable03001524AA003	Hamea	C 33, C 34, C 35	1 logement, 73 m²	20 640 m²	autorisé	COMMUNE D ARPHY
10/06/2024	Permis de construire03001524AA001	Route de Pratcoustal	B 1234, B 1235, B 1235	2 logements, 215 m²	3 907 m²	commencé	MAS DES CEVENNES
22/04/2024	Permis de construire03001524AA003	13 Chemin des Compagnons	B 660, B 661, B 1239	1 logement	7 232 m²	commencé	particulier

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/06/2022	Permis de construire03001522AA001	Hameau de Pratcoustal	B 596, B 728	1 logement, 86 m²	100 m²	commencé	particulier

20211 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
10/06/2021	Permis de construire03001521AA001	Le Travers de la Coste	B 1180, B 1183, B 1184	1 logement, 118 m²	—	terminé	particulier

20192 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/04/2019	Déclaration préalable03001519AA004	Le Village	A 607	18 m²	—	terminé	particulier
11/04/2019	Permis de construire03001519AA002	Les Vignals	B 170, B 171	1 logement, 140 m²	—	terminé	particulier

20171 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
09/03/2017	Permis de construire03001517AA001	Route d'Arphy	C 106	1 logement, 108 m²	2 298 m²	commencé	particulier

20163 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
22/08/2016	Permis de construire03001516AA003	—	—	1 logement, 86 m²	—	autorisé	particulier
22/08/2016	Permis de construire03001516AA003	—	—	86 m²	—	autorisé	particulier
09/06/2016	Permis de construire03001516AA002	Pratcoustal	B 616	1 logement, 8 m²	8 550 m²	commencé	particulier

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/09/2015	Permis de construire03001515AA001	Pratcoustal	B 616	1 logement, 86 m²	8 550 m²	annulé	particulier

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/08/2013	Permis de construire03001513AA003	Le Travers de la Coste	D 190	1 logement, 82 m²	1 500 m²	commencé	particulier
15/02/2013	Permis de construire03001512AA001	Pratcoustal	B 601, B 602, B 612	445 m²	4 230 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Arphy, rue par rue