Aveyron › Arques Liste des permis de construire à Arques Liste des permis de construire à Arques 21 autorisations d'urbanisme délivrées à Arques entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 11
Locaux non résidentiels 9
Permis d'aménager 1
Permis de démolir 0
Logements autorisés 2 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 31/07/2026 Permis de construire0120102600001 Le Mas 0A 959 2 logements 309 m² autorisé particulier
2023 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 04/07/2023 Permis de construire01201023G0002 Le Puech A 269, A 268, A 263 794 m² — autorisé GAEC LE PUECH D'ARQUES 09/05/2023 Permis de construire01201023G0001 Recoules A 812 196 m² 114 808 m² terminé GFA DU PONT DES RIVES
2020 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 11/12/2020 Permis de construire01201020U1005 Lotissement du Bosc A 870 1 logement, 133 m² 1 921 m² commencé particulier 18/08/2020 Permis de construire01201020U1002 Lotissement du Bosc A 871, A 872 1 logement, 133 m² 1 795 m² annulé particulier
2019 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 17/02/2019 Déclaration préalable01201018U2007 Le Puech A 266 9 m² 510 m² autorisé ENEDIS 12/02/2019 Permis de construire01201018U1003 Le Mazet B 250 385 m² 7 985 m² commencé GAEC CINQ
2018 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 18/01/2018 Permis de construire01201017J1006 Le Puech A 270 1 logement, 164 m² 6 085 m² terminé particulier
2017 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 07/10/2017 Permis de construire01201017J1004 Perols A 421 1 logement, 175 m² 8 420 m² terminé particulier 07/10/2017 Permis de construire01201017J1004 Perols A 421 175 m² 8 420 m² terminé particulier
2016 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 04/08/2016 Permis de construire01201016J1006 Recoules A 537 1 logement, 149 m² 13 940 m² commencé particulier 21/07/2016 Permis de construire01201016J1005 Le Moulin de Recoules A 781 1 logement, 20 m² 120 m² autorisé particulier 24/03/2016 Permis de construire01201016J1002 Le Puech D Arques A 280 1 325 m² 20 950 m² terminé GAEC ORLOWSKI-GAUBERT 17/03/2016 Permis de construire01201016J1001 Le Bourg A 155 1 logement, 97 m² 4 630 m² terminé particulier
2015 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 23/01/2015 Permis de construire01201014J1002 1 Lot du Bosc — 1 logement, 127 m² 2 103 m² terminé particulier
2014 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 25/05/2014 Permis d'aménager01201014J3001 Le Puech A 303p — — terminé COMMUNE D ARQUES 22/05/2014 Permis de construire01201014J1001 Le Mazet B 73 1 logement, 118 m² 4 261 m² terminé particulier 07/01/2014 Permis de construire01201013J1002 Arques Village A 582 1 logement, 122 m² 4 286 m² terminé particulier
2013 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/09/2013 Permis de construire01201013J1001 Montels A 740, A 739, A 71 405 m² 56 178 m² terminé EARL DE MONTELS D ARQUES 05/05/2013 Déclaration préalable01201013J2005 Le Relais ZB 18 2 m² 153 327 m² autorisé particulier 09/04/2013 Déclaration préalable01201013J2003 Jasse de la Tremoliere OA 639 2 m² 15 680 m² autorisé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre d'Arques, rue par rue