Cadastre d'Arsans

Population: 45
Voies adressées: 3
Adresses: 22

Code INSEE 70030Code postal 70100

Le marché, le document d'urbanisme et les réseaux

DGFiP (valeurs foncières), Géoportail de l'urbanisme, zonage A/B/C, Arcep

Ventes en 2024: 1
Zone du marché: C; marché détendu
Raccordables à la fibre: 100 %; des locaux, au 31/03/2026

Ce que ces chiffres recouvrent

Zone C : marché détendu : le reste du territoire. Arrêté du 26 juin 2026.

23 des 23 logements et locaux professionnels recensés par l'Arcep sont raccordables à la fibre au 31/03/2026.

Risques sur Arsans

Géorisques

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction

Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5

Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3

Catastrophes naturelles6 arrêtésSécheresse, 01/10/2018

Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Sismicité, potentiel radon et arrêtés de catastrophe naturelle sont communaux ; l'exposition aux argiles est relevée au centre de la commune et varie d'un quartier à l'autre.

Permis de construire d'Arsans

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Adresse des travaux, parcelle cadastrale, surface et état du chantier, tels que la commune les déclare au ministère.

Voir les permis délivrés d'Arsans

Les voies d'Arsans

Base Adresse Nationale

Chaque voie porte ses parcelles cadastrales, son zonage d'urbanisme et ses servitudes. Le nombre qui suit son nom est celui de ses adresses.

Autres communes du département

Haute-Saône

Base Adresse Nationale, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, Géorisques et Géoportail de l'urbanisme, interrogés au chargement de cette page.