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Aucadastre

Cadastre d'Aspach-le-Bas

Population
1 262
Voies adressées
36
Adresses
542

Code INSEE 68011Code postal 68700

Le marché, le document d'urbanisme et les réseaux

DGFiP (valeurs foncières), Géoportail de l'urbanisme, zonage A/B/C, Arcep

Document opposable
PLU
Aspach-le-Bas
Zone du marché
C
marché détendu
Raccordables à la fibre
98 %
des locaux, au 31/03/2026
Ce que ces chiffres recouvrent

Zone C : marché détendu : le reste du territoire. Arrêté du 26 juin 2026.

646 des 659 logements et locaux professionnels recensés par l'Arcep sont raccordables à la fibre au 31/03/2026 ; pour 6 d'entre eux, la meilleure offre reste la 4G ou la 5G fixe.

La commune est couverte par PLU Aspach-le-Bas. Le zonage applicable à une parcelle se lit sur la page de sa voie.

Risques sur Aspach-le-Bas

Géorisques

Retrait-gonflement des argilesExposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles7 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 27/05/1988
Installations classées6 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués2 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Sismicité, potentiel radon et arrêtés de catastrophe naturelle sont communaux ; l'exposition aux argiles est relevée au centre de la commune et varie d'un quartier à l'autre.

Permis de construire d'Aspach-le-Bas

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Adresse des travaux, parcelle cadastrale, surface et état du chantier, tels que la commune les déclare au ministère.

Voir les permis délivrés d'Aspach-le-Bas

Copropriétés d'Aspach-le-Bas

Registre national d'immatriculation des copropriétés, Anah, mis à jour chaque jour

Tout immeuble en copropriété doit être immatriculé. Le registre donne son nombre de lots, sa période de construction et son syndic quand c'est un professionnel.

Copropriétés
12

Les plus grandes10

AdresseLotsLogementsConstructionSyndic
Rue de BelfortLe CLEVER'PARC DES AIGLES1616à partir de 2010aucun mandat en cours
41 Rue de Belfort82avant 1949aucun mandat en cours
13 r de la liberation73avant 1949aucun mandat en cours
5B r de la station62aucun mandat en cours
6 Rue de Schweighouse33de 1949 à 1960aucun mandat en cours
14 r de la foretRésidence l'Orée du Bois33de 2001 à 2010aucun mandat en cours
47 r de belfort22bénévole, non publié
r de la foret22à partir de 2010aucun mandat en cours
37 r de thann22de 1961 à 1974aucun mandat en cours
r de la station21aucun mandat en cours
Ce que le registre ne dit pas

Le nom d'un syndic bénévole n'y figure pas : c'est un copropriétaire, et le registre ne publie que les syndics professionnels, avec leur SIRET. Les charges, les impayés et les travaux sont collectés mais pas diffusés. La période de construction manque à une copropriété sur cinq, et la source l'écrit dans deux découpages d'années différents : elle est donc affichée copropriété par copropriété, jamais additionnée.

Les voies d'Aspach-le-Bas

Base Adresse Nationale

Chaque voie porte ses parcelles cadastrales, son zonage d'urbanisme et ses servitudes. Le nombre qui suit son nom est celui de ses adresses.

Autres communes du département

Haut-Rhin

Base Adresse Nationale, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, Géorisques, Géoportail de l'urbanisme et registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, interrogés au chargement de cette page.