Doubs › Bart Liste des permis de construire à Bart Liste des permis de construire à Bart 34 autorisations d'urbanisme délivrées à Bart entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 20
Locaux non résidentiels 8
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 6
Logements autorisés 49 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 30/07/2026 Déclaration préalable0250432600026 22 Rue du Mont Bart AK 563 1 logement 492 m² autorisé particulier 09/04/2026 Déclaration préalable0250432600008 60 Rue Frédéric Japy AI 92 — 18 681 m² autorisé STUDIO 212 BART 30/03/2026 Permis de construire0250432500008 71 Rue du General de Gaulle AD 390 2 logements 4 950 m² autorisé NEOLIA 30/03/2026 Permis de construire0250432500008 71 Rue du General de Gaulle AD 390 — 4 950 m² autorisé NEOLIA
2024 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 30/05/2024 Permis de construire02504324A0002 31 Rue de Dung ZA 159 171 m² 26 948 m² commencé COMMUNE DE BART 22/02/2024 Permis de construire02504324A0001 12 Rue des Ecoles AK 399 3 logements, 51 m² 1 214 m² autorisé EST INVEST
2023 4 autorisations 2022 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/05/2022 Permis de construire02504322A0003 Rue du General de Gaulle AK 155, AK 382 1 logement, 165 m² 1 445 m² annulé particulier 02/03/2022 Permis de démolir02504322A0001 12 Rue des Ecoles AK 388, AK 399 — 1 647 m² autorisé EST INVEST 27/01/2022 Permis de construire02504321M0005 5479 Rue de Dung ZA 172 24 logements, 1 536 m² 4 240 m² terminé NEOLIA
2021 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 18/11/2021 Permis de construire02504321M0007 Rue de la Malouette AB 778, AB 785 3 logements, 303 m² 900 m² commencé MON HABITAT 09/11/2021 Permis de démolir02504321M0001 93 Rue du General de Gaulle AK 312 — 1 043 m² autorisé P.R.E.M 22/10/2021 Permis de construire02504321M0004 8 Rue du General de Gaulle AD 180 3 logements, 31 m² 355 m² autorisé particulier 20/08/2021 Permis de construire02504321M0003 Za des Andanges AI 16, AI 17, AI 69 1 139 m² 16 729 m² commencé SCI DES ANDANGES 12/02/2021 Déclaration préalable02504321M0006 85 Rue du General de Gaulle AK 411 — 1 158 m² autorisé particulier
2020 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/07/2020 Permis de construire02504320M0002 22 Rue du Mont Bart AK 176, AK 177, AK 178 2 logements 1 965 m² commencé particulier 29/07/2020 Permis de construire02504320M0001 Za des Andanges AI 69 725 m² 11 947 m² terminé SCI DES ANDANGES 22/06/2020 Permis de démolir02504320M0001 66 Rue Frederic Japy AI 92 — — autorisé SCABOIS
2019 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 15/04/2019 Permis de démolir02504319M0002 Za des Andanges AI 19 — 437 m² autorisé SARL HYDRO ELECTRICITE COMTOISE
2018 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 13/08/2018 Permis de construire02504318M0002 Rue de Dung ZA 171 12 logements, 867 m² 2 417 m² autorisé NEOLIA 08/03/2018 Permis de construire02504318M0001 9000 Imp de la Malouette AB 424 1 logement 587 m² terminé particulier
2017 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 28/09/2017 Permis de construire02504317M0003 39 Rue de la Gare AI 67 18 logements 3 244 m² commencé particulier 25/07/2017 Permis de construire02504317M0001 10 Rue du Chateau D Eau AB 768, AB 769, AB 773 2 logements, 184 m² 713 m² annulé BART 13/01/2017 Permis de construire02504316M0004 Rue du Chateau d'Eau AB 149, AB 150 2 logements, 184 m² 713 m² annulé particulier
2016 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/02/2016 Permis de construire02504315M0004 39 Rue de la Gare 25420 Ba AI 67 37 logements, 878 m² 3 281 m² annulé particulier
2015 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 15/12/2015 Permis de construire02504315M0006 Place du 17 Novembre AD 398, AD 399, AD 400 20 logements, 1 238 m² 2 394 m² terminé NEOLIA 08/12/2015 Déclaration préalable02504315M0002 51 Rue du General de Gaulle AD 103, AD 293, AD 294 — 835 m² annulé SARL HORESBA
2014 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 06/06/2014 Permis de démolir02504314M0001 37 Av du General de Gaulle AD 112 — — autorisé particulier 02/03/2014 Permis de construire02504314M0001 1 Imp du General de Gaulle AD 122 1 logement, 134 m² 574 m² terminé particulier
2013 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 07/02/2013 Permis de démolir02504313M0001 9 Rue de la Malouette AB 32, AB 33 — — autorisé particulier 05/01/2013 Permis de construire02504312M0011 Rue des Vignes AC 741 1 logement, 227 m² 1 498 m² terminé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Bart, rue par rue