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Aucadastre

Chemin de la Passerelle, Bessenay

Numéros de la voie5
Parcelle
C 1474
Contenance
8 909 m²
Bâtiment
5,2 m

Identifiant 690210000C1474Feuille 000 C 01Échelle 1:2500Édition 9

Connaître le propriétaire

100 m
27 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
273,3 m
Pente du terrain
13,4 %
vers le sud-est
Toiture solaire, 3 kWc
3 656 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 534 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 36° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Urbanisme

Géoportail de l'urbanisme

Aucun document d'urbanisme numérisé ne couvre cette adresse au Géoportail de l'urbanisme. La commune relève peut-être du règlement national d'urbanisme, ou n'a pas encore publié son document.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions2

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • PPRNi Brevenne Turdine : Zone Verte
  • Périmètre de protection éloigné, captage du Martinet, puits 4

Informations3

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Emprise de Voie bruyante de catégorie 3. Se reporter à l'Annexe 5: Les secteurs affectés par le bruit
  • Zonage assainissement collectif
  • Zone d'application du permis de démolir

Servitudes d'utilité publique2

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • SUP T1 du Rhône
  • PPRNi Brevenne Turdine

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
19/09/202414 Che de la PasserelleMaison152 m²240 000 €
08/07/202410 Che de la PasserelleMaison91 m²207 000 €2 275 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 14 Chemin de la Passerelle 69690 Bessenay91,4 m²FF
maison, 10 Chemin de la Passerelle 69690 Bessenay84,1 m²EE
maison, 14 Chemin de la Passerelle 69690 Bessenay77,8 m²1972FF

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles12 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000
Installations classées1 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués4 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m11

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.