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Aucadastre

Rue de la Brévenne, Bessenay

Numéros de la voie27
Zone d'urbanisme
N
Zone naturelle et forestière à protéger correspond aux secteurs naturels d'intérêt écologique ou paysager dans lesquels la protection est maximale: Le Cosne, le Glavaroux, la Goutte de Bartassieux, le Conan, le Massif du crêt de Montmain
Bâtiment
4,1 m
1 étage

Feuille C 02Échelle 1:1250Édition 9

Connaître le propriétaire

100 m
220 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Le terrain

IGN (altimétrie), PVGIS (Commission européenne)

Altitude
401,9 m
Pente du terrain
8,2 %
vers l'est
Toiture solaire, 3 kWc
3 698 kWh/an
Ensoleillement reçu
1 551 kWh/m²
Comment c'est mesuré

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Ce qu'on peut construire ici

Géoportail de l'urbanisme

Zone N, zone naturelle et forestière à protéger correspond aux secteurs naturels d'intérêt écologique ou paysager dans lesquels la protection est maximale: le cosne, le glavaroux, la goutte de bartassieux, le conan, le massif du crêt de montmain, du PLU Bessenay, en vigueur depuis le 16/01/2024.

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone. Ces trois champs sont facultatifs dans le standard national, et celui-ci les laisse vides : la règle écrite du règlement fait alors seule foi.

Ce que ce tableau ne dit pas

Ce sont les destinations et sous-destinations des articles R.151-27 et R.151-28 du code de l'urbanisme, telles que le document les déclare pour la zone. La règle écrite de la zone fixe le reste : hauteur, emprise au sol, reculs, stationnement.

Les contraintes à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • PPRNi Brevenne Turdine : Zone Blanche

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Zonage assainissement collectif
  • Zone d'application du permis de démolir

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • PPRNi Brevenne Turdine

Ventes de la voie

DGFiP, demandes de valeurs foncières, cinq derniers millésimes

DateAdresseBienSurfacePrixAu m²
13/12/202423 Rue de la BrevenneMaison120 m²258 720 €2 156 €
18/10/202419 Rue de la BrevenneMaison84 m²124 500 €1 482 €
05/06/20246 Rue de la BrevenneLocal industriel. commercial ou assimilé111 m²150 000 €
Ce que le prix affiché recouvre

Le prix est celui de la mutation entière.

Diagnostics de performance

ADEME, base des diagnostics

LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 1 Rue de la Brévenne 69690 Bessenay34,6 m²EC
immeuble, 1 Rue de la Brévenne 69690 BessenayGC
appartement, 1 Rue de la Brévenne 69690 Bessenay58,8 m²GC
appartement, 1 Rue de la Brévenne 69690 Bessenay39,6 m²FC
maison, 31 Rue de la Brévenne 69690 Bessenay79,5 m²DB
maison, 33 Rue de la Brévenne 69690 Bessenay164 m²DD
maison, 29 Rue de la Brévenne 69690 Bessenay106,1 m²EE
maison, 7 Rue de la Brévenne 69690 Bessenay112,4 m²GE
maison, 17 Rue de la Brévenne 69690 Bessenay68,1 m²1949CB
appartement, 1 Rue de la Brévenne 69690 Bessenay25,7 m²DB
appartement, 1 Rue de la Brévenne 69690 Bessenay35 m²GC
appartement, 1 Rue de la Brévenne 69690 Bessenay64 m²EC

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité2 - faibleZone 2 sur 5
Potentiel radonClasse 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles12 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 10/06/2000
Sites potentiellement pollués3 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Autour de cette adresse

Annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole primaire Les Echaraspublic

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises. Interrogés au chargement de cette page.