Permis de construire de Blye

17 autorisations d'urbanisme délivrées de Blye entre 2013 et 2023, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 8
Locaux non résidentiels: 8
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 0; sur les cinq dernières années

Les autorisations17

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/04/2023	Permis de construire03905822J0003	Sur la Champagne	ZD 76, ZD 93, ZD 94	1 495 m²	19 225 m²	commencé	GAEC DU MONT LION

20222 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
27/12/2022	Permis de construire03905822J0002	1 Chemin Derriere la Ville	ZC 31	290 m²	12 225 m²	autorisé	particulier
25/10/2022	Permis de construire03905822J0001	410 Chemin Derriere la Vil	ZC 139	245 m²	373 720 m²	terminé	GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE JURA LACS

20192 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/09/2019	Permis de construire03905819J0002	80 Rue de la Combe D Ain	ZC 153	1 logement, 78 m²	—	terminé	particulier
13/08/2019	Permis de construire03905819J0001	100 Rue de la Combe D Ain	ZC 157	1 logement, 98 m²	892 m²	terminé	particulier

20182 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/06/2018	Permis de construire03905818J0003	Sur la Champagne	ZD 26, ZD 93, ZD 94	65 m²	18 775 m²	commencé	GAEC DU MONT LION
27/03/2018	Permis de construire03905818J0001	96 Rue de la Mairie	D 583	53 m²	608 m²	terminé	COMMUNE DE BLYE

20175 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
13/06/2017	Permis de construire03905817J0002	52 Rue de la Combe D Ain	ZC 152	1 logement, 123 m²	770 m²	terminé	particulier
25/04/2017	Permis de construire03905817J0001	24 Rue de la Combe D Ain	ZC 151	1 logement, 106 m²	768 m²	terminé	particulier
31/01/2017	Permis de construire03905816J0004	Derriere la Ville	ZC 139	845 m²	168 043 m²	terminé	GAEC DES DEUX PAYS
26/01/2017	Permis de construire03905816J0002	27 Rue de la Combe D Ain	ZC 154	1 logement, 121 m²	870 m²	terminé	particulier
18/01/2017	Permis de construire03905816J0003	57 Rue de la Combe D Ain	ZC 155	1 logement, 104 m²	848 m²	terminé	particulier

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/03/2016	Permis de construire03905816J0001	114 Rue de la Combe D Ain	ZC 158	1 logement, 142 m²	898 m²	terminé	particulier

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/10/2015	Permis de construire03905815J0004	Lot Chez Beraud	ZC 156	1 logement, 156 m²	852 m²	terminé	particulier

20133 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/12/2013	Permis d'aménager03905813K0001	—	—	—	—	terminé	COMMUNE DE BLYE
11/07/2013	Permis de construire03905813K0002	Derriere la Ville	ZC 139	708 m²	34 000 m²	terminé	GAEC DES DEUX PAYS
29/06/2013	Permis de construire03905813K0003	—	—	1 643 m²	—	terminé	GAEC MICHAUD ROBERT

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Blye, rue par rue