Permis de construire de Bosjean

27 autorisations d'urbanisme délivrées de Bosjean entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 18
Locaux non résidentiels: 9
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 9; sur les cinq dernières années

Les autorisations27

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
03/07/2026	Permis de construire0710442600003	Lotissement les Erables	ZN 92	1 logement, 118 m²	1 046 m²	autorisé	particulier

20252 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/11/2025	Permis de construire0710442500002	Bois Bouleau	ZM 102, ZM 127, ZM 129	1 m²	16 258 m²	autorisé	particulier
04/02/2025	Permis de construire07104424E0007	17 Hameau des Michelins	ZA 33, ZA 79, ZA 76	115 m²	16 258 m²	autorisé	EARL DES MICHELINS

20244 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/11/2024	Permis de construire07104424E0004	14 Panissiere	ZH 181, ZH 180	500 m²	15 858 m²	terminé	EARL BLANCHARD
16/09/2024	Permis de construire07104424E0003	Lot 7 Lotissement les Erables	ZN 93	1 logement, 83 m²	1 135 m²	autorisé	particulier
06/09/2024	Permis de construire07104424E0001	Lotissement les Erables L	ZN 93	1 logement, 87 m²	1 135 m²	autorisé	particulier
26/07/2024	Permis de construire07104424E0002	2 Panissiere	ZI 71	1 logement	3 020 m²	autorisé	particulier

20232 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/06/2023	Permis de construire07104423E0002	12 le Bourg	AV 177, AV 179	1 logement, 50 m²	1 377 m²	autorisé	particulier
11/01/2023	Déclaration préalable07104422E0011	7 le Bourg	ZN 8, ZN 9	480 m²	7 140 m²	autorisé	COOPILOTE

20224 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/12/2022	Permis de construire07104422E0006	Route de saint Jean	AC 133	1 logement, 95 m²	2 640 m²	commencé	particulier
06/09/2022	Permis de construire07104422E0004	37 Rue du Bourg	AV 165, AV 144	1 logement, 83 m²	1 538 m²	autorisé	particulier
07/06/2022	Permis de construire07104422E0001	Lotissement les Erables	ZN 93	1 logement, 141 m²	1 135 m²	autorisé	particulier
19/01/2022	Permis de construire07104421E0009	Lotissement les Erables	AV 174, AV 171	1 logement, 123 m²	912 m²	autorisé	particulier

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/12/2021	Permis de construire07104421E0006	10 le Bourg	AV 62, AV 178	1 logement, 82 m²	4 857 m²	commencé	COMMUNE DE BOSJEAN
24/08/2021	Permis de construire07104421E0004	Lieu- Lotissement les Erables -	ZN 91	1 logement, 149 m²	1 080 m²	autorisé	particulier

20205 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
14/05/2020	Permis de construire07104420E0003	Lotissement 'les Erables'	ZN 94, ZN 81	1 logement, 97 m²	18 918 m²	commencé	particulier
17/03/2020	Permis de construire07104420E0001	10 saint Jean	ZL 46, ZL 87	52 m²	5 495 m²	commencé	particulier
06/01/2020	Permis de construire07104419E0004	Le Bourg	ZN 88, ZN 81	1 logement, 92 m²	18 918 m²	commencé	particulier
06/01/2020	Permis de construire07104419E0005	Le Bourg	ZN 89, ZN 89	1 logement, 92 m²	18 918 m²	terminé	particulier
06/01/2020	Permis de construire07104419E0006	Le Bourg	ZN 81, ZN 90	1 logement, 92 m²	18 918 m²	autorisé	particulier

20192 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/04/2019	Permis de construire07104419E0003	21 saint Jean	ZM 81	100 m²	2 034 m²	terminé	particulier
14/02/2019	Permis de construire07104419E0001	Route de saint Jean	ZM 133	1 logement, 117 m²	2 720 m²	annulé	particulier

20181 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
06/08/2018	Permis de construire07104418E0004	Les Dameys	ZK 95	1 logement, 85 m²	191 m²	commencé	particulier

20161 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/07/2016	Permis de construire07104416E0003	Les Bernoux	ZI 74	101 m²	—	autorisé	CY NR J

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/07/2015	Permis de construire07104415E0002	Les Chavannes	ZC 90, ZC 89, ZC 10	72 m²	42 000 m²	autorisé	particulier

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
31/05/2013	Permis de construire07104413E0003	Les Cretins	ZH 174, ZH 147	258 m²	2 963 m²	autorisé	particulier
08/02/2013	Permis de construire07104412E0006	Le Bourg	AV 39	1 logement, 107 m²	1 762 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Bosjean, rue par rue