Permis de construire de Bosrobert

47 autorisations d'urbanisme délivrées de Bosrobert entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 27
Locaux non résidentiels: 20
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 0
Logements autorisés: 8; sur les cinq dernières années

Les autorisations47

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20266 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
28/07/2026	Permis de construire0270952600003	Route du Herisson	YE 42	1 logement	17 636 m²	autorisé	particulier
28/07/2026	Permis de construire0270952600003	Route du Herisson	YE 42	—	17 636 m²	autorisé	particulier
26/06/2026	Déclaration préalable0270952600009	15 Rte de saint Eloi	0A 223, ZB 38	—	2 202 m²	autorisé	particulier
14/05/2026	Permis de construire0270952600001	2 Route Daudiot Guillouet	ZE 34	103 m²	655 m²	autorisé	CHEVALIER
29/04/2026	Permis de construire0270952600002	Parc d'Activité de Maison Rouge	YB 13, YB 68, YB 70	28 929 m²	79 052 m²	autorisé	BOS MR
17/01/2026	Permis de construire0270952500005	9001 la Maison Rouge	YB 23	525 m²	33 626 m²	autorisé	RED HOUSE

20254 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/12/2025	Permis de construire0270952500004	—	—	60 m²	—	autorisé	AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE
22/12/2025	Permis de construire0270952500006	19 Rte de saint Eloi	A 239	1 logement, 103 m²	1 240 m²	autorisé	particulier
22/01/2025	Permis de construire02709524Z0004	Le Manoir du Bosc	YB 43	365 m²	1 593 m²	autorisé	OBI
22/01/2025	Permis de construire02709524Z0005	Le Manoir du Bosc	YB 41, YB 42	379 m²	2 083 m²	autorisé	OBI

20241 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
07/10/2024	Déclaration préalable02709524Z0008	1a Che du Moulin	ZA 81	8 m²	2 039 m²	autorisé	particulier

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
12/06/2023	Permis de construire02709523Z0004	Le Manoir du Bosc	YB 44	292 m²	1 319 m²	autorisé	XDE

20228 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
20/05/2022	Permis de construire02709522Z0005	Touroulde	YE 6	1 logement, 121 m²	1 500 m²	annulé	particulier
29/04/2022	Permis de construire02709522Z0004	—	YC 55	4 208 m²	35 232 m²	commencé	SCI BOSROBERT
12/04/2022	Permis de construire02709522Z0001	Le Manoir du Bosc	YB 39, YB 40	66 m²	3 244 m²	autorisé	AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE
08/04/2022	Permis de construire02709521Z0017	Touroulde	G 423	1 logement, 115 m²	1 200 m²	autorisé	particulier
05/04/2022	Permis de construire02709521Z0016	—	ZA 94	1 logement, 111 m²	1 200 m²	commencé	particulier
30/03/2022	Permis de construire02709522Z0003	6 Che des Poulets	G 441	1 logement, 143 m²	1 250 m²	terminé	particulier
11/02/2022	Permis de construire02709521Z0014	La Metairie	YC 32	1 logement, 225 m²	1 174 m²	autorisé	particulier
12/01/2022	Permis de construire02709521Z0013	—	YE 47	1 logement, 103 m²	1 451 m²	annulé	particulier

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/05/2021	Permis de construire02709521Z0005	Rte de saint Eloi	A 237	1 logement, 172 m²	7 534 m²	commencé	particulier
21/05/2021	Permis de construire02709521Z0007	6 Che des Poulets	G 441	1 logement, 87 m²	1 250 m²	annulé	particulier

20202 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
04/11/2020	Permis de construire02709520Z0006	Les Bruyeres	AB 126	1 logement, 92 m²	1 421 m²	terminé	particulier
31/08/2020	Permis de construire02709520Z0003	Touroulde	G 423	60 m²	1 200 m²	annulé	particulier

20196 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/09/2019	Permis de construire02709519Z0008	12 Route des Bruyeres	G 441	1 logement, 97 m²	1 250 m²	annulé	particulier
07/06/2019	Permis de construire02709519Z0004	Route des Bruyeres	AB 125	1 logement, 136 m²	1 238 m²	terminé	particulier
17/05/2019	Permis de construire02709519Z0006	Route des Bruyeres	AB 127	1 logement, 106 m²	1 691 m²	commencé	particulier
17/05/2019	Permis de construire02709519Z0002	40 Route des Bruyeres	E 181	43 m²	11 110 m²	commencé	particulier
18/04/2019	Permis de construire02709519Z0001	Le Manoir du Bosc	YB 41, YB 42, YB 43	800 m²	3 676 m²	annulé	particulier
25/02/2019	Permis de construire02709518Z0016	Le Manoir du Bosc	YB 39, YB 40	310 m²	3 244 m²	commencé	AUTOROUTE DE LIAISON SEINE-SARTHE

20184 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/06/2018	Permis de construire02709518Z0003	8 Rte de Touroulde	G 418	1 logement	1 899 m²	autorisé	particulier
09/03/2018	Permis de construire02709518Z0001	La Metairie	A 161, A 222	1 logement, 30 m²	2 853 m²	autorisé	particulier
23/02/2018	Permis de construire02709518Z0002	Route des Bruyeres	0G 440	1 logement, 125 m²	13 916 m²	terminé	particulier
12/01/2018	Permis de construire02709517Z0015	Rue de la Furoliere	A 230	1 logement, 94 m²	1 238 m²	terminé	particulier

20176 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
08/12/2017	Permis de construire02709517Z0014	Route de Breval	A 214	1 logement, 116 m²	1 776 m²	commencé	particulier
11/10/2017	Permis de construire02709517Z0012	Route de saint Eloi	0A 236	1 logement, 157 m²	4 949 m²	terminé	particulier
04/09/2017	Permis de construire02709517Z0007	Rue de la Furoliere	A 231	1 logement, 125 m²	1 295 m²	terminé	particulier
04/09/2017	Permis de construire02709517Z0010	Zac de Maison Rouge	YB 37	6 439 m²	20 000 m²	autorisé	particulier
17/07/2017	Permis de construire02709517Z0006	Chemin de la Furoliere	A 229	1 logement, 103 m²	1 400 m²	terminé	particulier
16/06/2017	Permis de construire02709517Z0001	13 Route de la Mairie	G 245	81 m²	2 769 m²	autorisé	COMMUNE DE BOSROBERT

20163 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
05/12/2016	Permis de construire02709516B0008	Rte de saint Taurin	A 226	1 logement, 115 m²	1 161 m²	terminé	particulier
10/08/2016	Permis de construire02709516B0006	Voie Communale N 1	YC 33-5, A 163, A 220	1 logement, 83 m²	2 709 m²	commencé	particulier
27/05/2016	Permis de construire02709516B0003	Rte de saint Eloi	A 162	1 logement, 124 m²	2 804 m²	commencé	particulier

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
11/05/2015	Permis de construire02709515B0001	—	—	360 m²	—	annulé	SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE LE MASCARET

20141 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/10/2014	Permis de construire02709514B0006	Zac Maison Rouge	YB 38	390 m²	1 982 m²	terminé	TECHNI FROID NORMANDIE

20132 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
23/08/2013	Permis de construire02709513B0013	16 Rue Daudiot-Guillouet 2	ZD 127P, ZD 144P	1 logement, 103 m²	1 366 m²	commencé	particulier
19/07/2013	Permis de construire02709513B0012	Rte des Bruyeres	ZA 87	1 logement, 73 m²	1 500 m²	terminé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Bosrobert, rue par rue