Territoire de Belfort › Botans Liste des permis de construire à Botans Liste des permis de construire à Botans 23 autorisations d'urbanisme délivrées à Botans entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 9
Locaux non résidentiels 13
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 1
Logements autorisés 5 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/06/2026 Permis de construire09001526A0001 12 Route de Montbéliard ZB 267 — 1 522 m² autorisé NIPPON DOKI STORE
2025 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/08/2025 Déclaration préalable09001525A0003 7 Rue du Port ZB 251 — 1 971 m² autorisé particulier 21/01/2025 Permis de construire09001524A0002 6 Rue du Port ZB 136, ZB 136, ZB 219 — 9 510 m² terminé BALA
2024 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/10/2024 Permis de construire09001524A0001 Route de Montbeliard ZB 155, ZB 155, ZB 242 1 758 m² 13 988 m² terminé particulier 02/02/2024 Permis de construire09001523A0002 2 Rue de Dorans AA 118, AA 73 2 logements, 31 m² 1 413 m² commencé SMR
2023 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/06/2023 Permis de construire09001522A0002 12 Grande Rue AA 22 3 logements, 222 m² 952 m² commencé M2M
2021 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 26/10/2021 Permis de construire09001521A0003 6 Grande Rue AA 27, AA 28, AA 128 1 logement, 76 m² 1 108 m² commencé particulier 20/07/2021 Permis de construire09001521A0001 Chemin des Neufs Moulins ZB 254 1 logement, 89 m² 649 m² terminé particulier
2020 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 17/07/2020 Déclaration préalable09001520A0004 Derriere Lota ZB 47 167 m² 21 540 m² autorisé GFA ECRIN
2019 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/08/2019 Permis de démolir09001519A0001 29 Grande Rue AA 59 — 2 285 m² autorisé COMMUNE DE BOTANS
2018 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 18/12/2018 Permis de construire09001518A0002 29 Grande Rue AA 59, AA 65, ZA 178 7 m² 2 285 m² terminé COMMUNE DE BOTANS 03/04/2018 Permis de construire09001517A0004 4 Grande Rue AA 30 28 m² 296 m² terminé COMMUNE DE BOTANS
2017 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/09/2017 Permis de construire09001517A0003 7 Bis Rue du Port ZB 10 6 logements, 49 m² 1 971 m² commencé particulier 06/06/2017 Permis de construire09001517A0002 Les Combottes ZB 169, ZB 164 720 m² 6 588 m² terminé GAEC COURTOT-DEMARCHE 10/03/2017 Permis de construire09001517A0001 — — 1 logement, 244 m² — terminé particulier
2016 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 21/10/2016 Permis de construire09001516A0002 13b Grande Rue AA 169 3 logements, 165 m² 673 m² commencé particulier 21/05/2016 Permis de construire09001516A0001 4 Rue du Port ZB 147, ZB 237, ZB 240 1 720 m² 8 134 m² terminé ICOBO
2015 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 19/08/2015 Permis de construire09001515A0003 Derriere Lota ZB 48 323 m² 20 910 m² commencé GFA ECRIN 14/06/2015 Permis de construire09001515A0002 7bis Rue du Port ZB 10 3 logements, 376 m² 2 260 m² autorisé particulier 25/02/2015 Permis de construire09001514A0001 4 Rue du Port ZB 239, ZB 238 — 5 959 m² terminé GARAGE VIZINOT ROGER SA
2013 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 26/12/2013 Permis de construire09001513A0002 6 Rue des Sources AA 82 1 logement, 52 m² 864 m² commencé particulier 27/06/2013 Permis de construire09001513A0001 29 Grande Rue AA 59, ZA 84, ZA 179 140 m² 6 079 m² autorisé COMMUNE DE BOTANS 07/02/2013 Permis de construire09001512A0003 Les Combattes ZB 164, ZB 169 360 m² 7 088 m² autorisé GAEC COURTOT-DEMARCHE
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Botans, rue par rue