Permis de construire de Botans

23 autorisations d'urbanisme délivrées de Botans entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 9
Locaux non résidentiels: 13
Permis d'aménager: 0
Permis de démolir: 1
Logements autorisés: 5; sur les cinq dernières années

Les autorisations23

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20261 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/06/2026	Permis de construire09001526A0001	12 Route de Montbéliard	ZB 267	—	1 522 m²	autorisé	NIPPON DOKI STORE

20252 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/08/2025	Déclaration préalable09001525A0003	7 Rue du Port	ZB 251	—	1 971 m²	autorisé	particulier
21/01/2025	Permis de construire09001524A0002	6 Rue du Port	ZB 136, ZB 136, ZB 219	—	9 510 m²	terminé	BALA

20242 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/10/2024	Permis de construire09001524A0001	Route de Montbeliard	ZB 155, ZB 155, ZB 242	1 758 m²	13 988 m²	terminé	particulier
02/02/2024	Permis de construire09001523A0002	2 Rue de Dorans	AA 118, AA 73	2 logements, 31 m²	1 413 m²	commencé	SMR

20231 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/06/2023	Permis de construire09001522A0002	12 Grande Rue	AA 22	3 logements, 222 m²	952 m²	commencé	M2M

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/10/2021	Permis de construire09001521A0003	6 Grande Rue	AA 27, AA 28, AA 128	1 logement, 76 m²	1 108 m²	commencé	particulier
20/07/2021	Permis de construire09001521A0001	Chemin des Neufs Moulins	ZB 254	1 logement, 89 m²	649 m²	terminé	particulier

20201 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/07/2020	Déclaration préalable09001520A0004	Derriere Lota	ZB 47	167 m²	21 540 m²	autorisé	GFA ECRIN

20191 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
24/08/2019	Permis de démolir09001519A0001	29 Grande Rue	AA 59	—	2 285 m²	autorisé	COMMUNE DE BOTANS

20182 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/12/2018	Permis de construire09001518A0002	29 Grande Rue	AA 59, AA 65, ZA 178	7 m²	2 285 m²	terminé	COMMUNE DE BOTANS
03/04/2018	Permis de construire09001517A0004	4 Grande Rue	AA 30	28 m²	296 m²	terminé	COMMUNE DE BOTANS

20173 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
29/09/2017	Permis de construire09001517A0003	7 Bis Rue du Port	ZB 10	6 logements, 49 m²	1 971 m²	commencé	particulier
06/06/2017	Permis de construire09001517A0002	Les Combottes	ZB 169, ZB 164	720 m²	6 588 m²	terminé	GAEC COURTOT-DEMARCHE
10/03/2017	Permis de construire09001517A0001	—	—	1 logement, 244 m²	—	terminé	particulier

20162 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
21/10/2016	Permis de construire09001516A0002	13b Grande Rue	AA 169	3 logements, 165 m²	673 m²	commencé	particulier
21/05/2016	Permis de construire09001516A0001	4 Rue du Port	ZB 147, ZB 237, ZB 240	1 720 m²	8 134 m²	terminé	ICOBO

20153 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/08/2015	Permis de construire09001515A0003	Derriere Lota	ZB 48	323 m²	20 910 m²	commencé	GFA ECRIN
14/06/2015	Permis de construire09001515A0002	7bis Rue du Port	ZB 10	3 logements, 376 m²	2 260 m²	autorisé	particulier
25/02/2015	Permis de construire09001514A0001	4 Rue du Port	ZB 239, ZB 238	—	5 959 m²	terminé	GARAGE VIZINOT ROGER SA

20133 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/12/2013	Permis de construire09001513A0002	6 Rue des Sources	AA 82	1 logement, 52 m²	864 m²	commencé	particulier
27/06/2013	Permis de construire09001513A0001	29 Grande Rue	AA 59, ZA 84, ZA 179	140 m²	6 079 m²	autorisé	COMMUNE DE BOTANS
07/02/2013	Permis de construire09001512A0003	Les Combattes	ZB 164, ZB 169	360 m²	7 088 m²	autorisé	GAEC COURTOT-DEMARCHE

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre de Botans, rue par rue