Jura › Brainans Liste des permis de construire à Brainans Liste des permis de construire à Brainans 27 autorisations d'urbanisme délivrées à Brainans entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 19
Locaux non résidentiels 6
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 2
Logements autorisés 1 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 20/02/2026 Permis de construire0390732500006 Entre les Deux Rivieres ZD 100, ZD 101 1 logement, 160 m² 16 052 m² autorisé CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA 20/02/2026 Permis de construire0390732500006 Entre les Deux Rivieres ZD 100, ZD 101 160 m² 16 052 m² autorisé CC ARBOIS, POLIGNY, SALINS, COEUR DU JURA 09/01/2026 Permis de démolir0390732500001 6 Rue des Ecoles C 268 — 681 m² autorisé particulier
2025 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 09/09/2025 Permis de construire0390732500001 Les Boussutes ZC 140, ZC 147, ZC 164 230 m² 42 254 m² autorisé EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS
2021 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 31/05/2021 Permis de construire03907321C0001 20 Rue Charles Dumont C 272, C 276, C 546 21 m² 2 370 m² autorisé COMMUNE DE BRAINANS 28/05/2021 Permis de construire03907321C0005 5 Rte d'Aumont ZA 324 30 m² 2 745 m² autorisé particulier
2020 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/05/2020 Permis de construire03907320C0001 10 Rue des Ecoles C 522, C 523, ZA 180 1 logement, 92 m² 22 679 m² terminé particulier 18/05/2020 Permis de construire03907320C0003 Rue de la Teppe ZA 320, ZA 321 1 logement, 134 m² 1 232 m² commencé particulier 02/03/2020 Permis de construire03907319C0003 Rue des Jonquilles ZC 140, ZC 147, ZC 164 568 m² 41 244 m² terminé EXPLOITATION AGRICOLE A RESPONSABILITE LIMITEE DES CHARMOIS
2019 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 01/07/2019 Permis de construire03907319C0002 Route d'Aumont Rd N_ 42 D 364, ZA 26 100 m² 2 890 m² commencé particulier
2018 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 30/11/2018 Permis de construire03907318C0002 8 Rue des Jonquilles ZC 137 1 logement, 148 m² 3 940 m² terminé particulier 24/09/2018 Permis de construire03907318C0001 En Crepaud ZC 137 1 logement, 119 m² 3 940 m² terminé particulier 26/01/2018 Permis de construire03907317C0005 Rue de Villerserine ZC 9 1 logement, 119 m² 5 590 m² terminé particulier
2017 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 17/11/2017 Permis de construire03907317C0004 10 Rue des Ecoles ZA 183 1 logement, 89 m² 7 400 m² terminé particulier
2016 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 04/11/2016 Permis de construire03907316C0001 Rue de la Teppe ZA 314, ZA 315, ZA 316 1 logement, 141 m² 2 927 m² terminé particulier
2015 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 04/09/2015 Permis de construire03907315C0004 4 Rue Labbet ZA 304 1 logement, 104 m² 1 346 m² commencé particulier 03/08/2015 Permis de construire03907315J0003 Rue de la Teppe ZA 319, ZA 318 1 logement, 100 m² 1 193 m² commencé particulier 22/06/2015 Permis de construire03907315D0002 Rue ZA 303 1 logement, 100 m² 1 344 m² commencé particulier 13/02/2015 Permis de construire03907314D0010 Rue de la Teppe ZA 168 1 logement, 156 m² — commencé particulier 30/01/2015 Permis de construire03907314D0009 3 Rte D Aumont ZA 46 1 logement, 152 m² 4 910 m² terminé particulier
2014 5 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 25/07/2014 Permis de construire03907314D0007 Rue Labbet ZA 302, ZA 299 1 logement, 84 m² 1 345 m² terminé particulier 04/07/2014 Permis de construire03907314D0006 Rue Labbet ZA 305 1 logement, 146 m² 1 346 m² commencé particulier 23/05/2014 Permis de construire03907314D0003 Rue Labbet ZA 275 1 logement, 114 m² 1 347 m² terminé particulier 18/04/2014 Permis de construire03907314D0004 Rue Labbet ZA 306 1 logement, 92 m² 1 346 m² terminé particulier 10/04/2014 Permis de démolir03907314D0002 — — — — autorisé particulier
2013 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 05/08/2013 Permis de construire03907313D0003 Rue des Rosiers ZA 129 1 logement, 120 m² 6 140 m² commencé particulier 18/01/2013 Permis de construire03907312B0004 Vc 3 ZA 105, ZA 231 1 logement, 123 m² 2 801 m² commencé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Brainans, rue par rue