Jura › Brans Liste des permis de construire à Brans Liste des permis de construire à Brans 26 autorisations d'urbanisme délivrées à Brans entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 11
Locaux non résidentiels 10
Permis d'aménager 1
Permis de démolir 4
Logements autorisés 3 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 10/03/2026 Déclaration préalable0390742600004 Pre Fremi ZA 27, ZE 55, ZA 28 2 m² 14 079 m² autorisé ELECTRICITE DE FRANCE 26/01/2026 Déclaration préalable0390742600001 56 Rue de la Fontaine ZA 35 1 logement 3 160 m² autorisé BACHELU DAMIEN
2025 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 18/07/2025 Permis de démolir0390742500002 14 Rue de la Fontaine AB 30, AB 31 — 2 493 m² autorisé particulier 25/04/2025 Permis de démolir0390742500001 2 Chemin du Meix AB 214 — 591 m² autorisé particulier 06/01/2025 Déclaration préalable03907424D0007 Rue du Meix ZD 39 18 m² 2 550 m² autorisé particulier
2024 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 06/12/2024 Permis d'aménager03907424D0001 Rue de la Manere AB 62 — 586 m² terminé COMMUNE DE BRANS
2023 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 02/10/2023 Déclaration préalable03907423D0007 4 Rue de la Manere AB 62, AB 63 2 m² 735 m² terminé ALTITUDE FIBRE 39 17/03/2023 Permis de construire03907422D0004 29 Rue du Moulin ZC 128 1 logement, 162 m² 1 562 m² terminé particulier
2022 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/12/2022 Permis de construire03907422D0003 Route de Montrembert ZH 18 400 m² 21 582 m² commencé EARL DES 2 VALLEES 19/08/2022 Permis de construire03907422D0002 Rue du Moulin ZC 108 1 logement, 146 m² 2 619 m² autorisé particulier 14/03/2022 Permis de construire03907422D0001 — ZL 10, ZL 58, ZL 61 994 m² 162 634 m² commencé EARL DU RUCHERI
2021 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 03/09/2021 Permis de construire03907421D0002 1 Rue de la Manere AB 153, AB 55 112 m² 1 530 m² commencé particulier 12/05/2021 Permis de construire03907420D0001 Au Village AB 182, AB 183, AB 185 1 logement 1 403 m² terminé particulier
2020 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 30/11/2020 Permis de construire03907420D0003 Les Vignes ZL 12 1 logement, 73 m² 28 553 m² autorisé particulier 01/03/2020 Permis de construire03907420D0002 Les Vignes ZL 12 1 logement, 136 m² 28 553 m² commencé particulier
2019 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 23/09/2019 Permis de construire03907419D0005 Au Village AB 230, AB 250 1 logement, 149 m² 1 840 m² terminé particulier 21/07/2019 Permis de construire03907419D0003 A Gaudin ZL 61 858 m² 43 277 m² commencé EARL DU RUCHERI
2018 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 16/11/2018 Permis de construire03907418D0003 27 Rue de la Fontaine ZD 158 505 m² 1 732 m² terminé particulier 03/09/2018 Permis de construire03907418D0001 Rue du Moulin ZI 35 1 logement, 149 m² 21 302 m² autorisé particulier
2017 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 25/09/2017 Permis de démolir03907417J0002 30 Rue de la Fontaine AB 12 — — autorisé particulier 10/03/2017 Permis de démolir03907417J0001 5 Rue du Bois AB 109 — — autorisé particulier
2016 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/06/2016 Permis de construire03907416J0001 12 Rue de la Fontaine AB 244, AB 247 340 m² 600 m² commencé particulier 27/05/2016 Permis de construire03907416J0002 52 Rue de la Fontaine ZA 33 309 m² 10 130 m² autorisé particulier
2014 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/09/2014 Permis de construire03907414D0003 Mazieres ZI 31 1 logement, 209 m² 2 700 m² autorisé particulier 04/07/2014 Permis de construire03907414D0002 6 Chem du Rucheri ZD 22 1 logement, 141 m² 3 500 m² commencé particulier
2013 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/11/2013 Permis de construire03907413D0005 Rue de la Fontaine AB 160, AB 139 1 logement 1 552 m² terminé particulier
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre de Brans, rue par rue